Inventaire d'archives : H-Dépôt 4Hôpital civilde Rochefort-sur-Mer

Contenu :

Le fonds déposé aux Archives départementales comprenait tous les documents produits ou reçus par l'établissement depuis sa fondation officielle en 1733 jusqu'en 1970, qui ont été conservés, à l'exception des registres des délibérations postérieurs à 1940 qui sont conservés dans le bureau du directeur de l'hôpital. Il comprend également un ensemble de titres de propriété des Filles de la Croix de Chabanais, couvrant la période 1665-1789, dont on ne sait par quel biais il a été intégré aux archives de l'hôpital. A l'exception de ce fonds des Filles de la Croix, qui figure dans l'inventaire réalisé entre 1859 et 1864, le fonds de l'hôpital présente une grande homogénéité juridique et archivistique : les archives proviennent d'un seul et même établissement, d'une seule et même administration : la maison de retraite, si elle a depuis le XIXe siècle occupé des bâtiments éloignés de l'hôpital, n'en est pas moins restée partie intégrante de l'institution.
A l'homogénéité juridique du fonds s'oppose le manque de cohérence dans la constitution des grandes séries de documents qui le composent. Le fonds de l'hôpital civil de Rochefort présente des lacunes très importantes, qui témoignent du peu d'intérêt porté aux archives de l'établissement à certaines périodes de son histoire. La destruction volontaire et la négligence ont causé la disparition de documents essentiels. Ainsi, parmi les archives antérieures à 1790, on doit déplorer la disparition du registre des recettes et des dépenses (1741-1790), des deux registres matricules des malades (1741-1790), d'un registre de décès (1780-1790) et de nombreux titres de propriété pourtant attestés d'un inventaire de 1864. Le récolement effectué à partir de cet inventaire amène à constater la disparition de près d'une centaine de pièces, dont les plus anciennes, provenant du fonds de la communauté des Filles de la Croix, remontaient au début du XVe siècle. Les archives antérieures à la Révolution sont donc essentiellement des titres de propriété de rentes, un registre de délibérations du bureau de direction, et les titres de fondation de l'établissement.
Pour les archives postérieures à 1790, la situation n'est guère plus brillante. La période 1790-1830 présente des lacunes importantes, et la plupart des documents conservés sont des documents comptables. Des registres de décès (1791-1827), de comptabilité (1791-1828), d'entrées (1823-1831), attestés en 1864, ont disparu. En revanche, les archives de la période 1831-1873 ont été relativement bien conservées. Les grandes séries de documents (comptes moraux, comptes de gestion, comptes administratifs, cahiers de dépenses des enfants trouvés, registres matricules, registres de délibérations) sont conservées, avec quelques lacunes cependant.
Les archives de la période 1873-1950 ont été détruites, à l'exception de quelques rares pièces éparses, pratiquement inexploitables du fait de leur isolement. Cette destruction, par son caractère systématique, n'a pu être que délibérée. Elle a cependant épargné l'essentiel des registres de délibérations et des registres matricules. Les séries de documents se reconstituent peu à peu à partir des années 1950, pour retrouver leur cohérence interne dans la décennie suivante. Des archives fondamentales restent cependant introuvables : aucun dossier de personnel n'a pu être retrouvé, les registres d'entrée s'interrompent brutalement en 1946-1947, les archives de l'économat sont pour le moins indigentes.

Cote :

A art. 1 ; B art. 1-8 ; E art. 1-6 ; F art. 1-1 ; J art. 1-20 ; K art. 1-16 ; L art. 1-31 ; M art. 1-24 ; N art. 1-13 ; O art. 1-33 ; P art. 1-9 ; Q art. 1-65 ; R art. 1-26 ; S art. 1-2 ; U art. 1-4

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2007
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Hôpital civil de Rochefort-sur-Mer
De l'hospice des pauvres à l'hôpital civil : quelques jalons d'histoire
L'hôpital civil de Rochefort a été fondé en 1731 par Charles Jouvenon, supérieur des prêtres de la Mission établis à Rochefort, curé de la paroisse Saint-Louis de cette ville : dans une maison donnée par une paroissienne charitable, le prêtre installa quelques lits et s'employa à obtenir rapidement les autorisations nécessaires à la pérennité de l'institution naissante. Le corps de ville donna un avis favorable à l'établissement d'un hôpital le 3 novembre 1731. Le 6 mai 1733, le roi consacrait cette fondation par des lettres patentes, enregistrées au Parlement l'année suivante. L'établissement, appelé hôpital ou hospice pour les pauvres à sa fondation, prit le nom d'hospice Saint-Charles à la mort de son fondateur, le 6 juillet 1741. Les vocables d'hospice et d'hôpital furent employés indifféremment jusqu'au XIXe siècle, avant que le terme d'hospice ne soit peu à peu réservé à l'établissement d'accueil des vieillards. La dédicace au fondateur, effacée un temps du nom de l'établissement à l'époque révolutionnaire, disparut à une date inconnue, au cours du XXe siècle. L'hôpital prit alors le nom d'hôpital civil, pour se distinguer de l'hôpital de la Marine.
La fondation de l'hôpital des pauvres, dans une maison de la rue Saint-Jacques, apportait enfin une réponse aux difficultés rencontrées par le corps de ville et les communautés religieuses de Rochefort face à l'état sanitaire de la population. L'hôpital de la Marine accueillait bien, de temps à autre, quelques malades indigents, quelques femmes pauvres trouvaient assistance à l'hospice des orphelines, mais il s'agissait de solutions de fortune. L'hôpital fut donc chargé, dès sa création, d'apporter des soins à la population déshéritée. A ces malades vinrent s'ajouter, à la Révolution, les enfants trouvés, dont le législateur imposa officiellement la charge aux hôpitaux par la loi du 27 frimaire an V. Cette activité devint essentielle dans la première moitié du XIXe siècle.
L'hôpital accueillait également les vieillards, semble-t-il dans les mêmes bâtiments que les malades et les enfants. Des acquisitions, des travaux, permirent au XIXe siècle d'individualiser les services. Vers 1870, l'hôpital acheta le Casino, une maison de jeu nouvellement construite à la borderie de la Garçonnière, actuellement rue du 14 juillet. Ce bâtiment de qualité devint l'hospice des vieillards, qui continua à dépendre de l'hôpital.
Au XXe siècle, l'hôpital civil a pris un essor important. Le développement des politiques de santé publique a entraîné une augmentation notable des patients, des services, des interventions. Pour répondre aux besoins, l'hôpital civil de Rochefort a subi une mutation profonde dans les quarante dernières années, dont la manifestation la plus évidente reste la construction d'un nouvel hôpital entre 1968 et 1973, qui a succédé à plusieurs strates de bâtiments répartis de part et d'autre de la rue Thiers, devenue rue du Docteur Peltier. Le personnel religieux, qui assurait le service des salles, a été remplacé par un personnel hospitalier, les services se sont multipliés. L'établissement actuel emploie plus de huit cent personnes et compte XXX lits.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Les archives de l'hôpital civil de Rochefort, conservées dans le coffre-fort du directeur pour les archives anciennes et les registres de délibérations, dans le bureau du directeur et les sous-sols pour les archives des XIXe et XXe siècles, ont été déposées aux Archives départementales en 1995. Le dépôt a été effectué en deux étapes : il a dans un premier temps été procédé au versement des archives antérieures à 1940, puis de celles couvrant la période 1940-1970. Deux arguments ont déterminé le choix de ce terminus ad quem : la loi de réforme hospitalière du 31 décembre 1970 d'une part, le traitement différent à porter aux archives hospitalières à partir de 1971(cotation en série continue) d'autre part. Ce fonds, représentant 17 mètres linéaires lors du dépôt, occupe 15,20 mètres linéaires après traitement, répartis en 259 articles.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Inventaires anciens
Les archives de l'hôpital ont fait l'objet de deux inventaires au XIXe siècle. Le premier a été réalisé en exécution d'une instruction ministérielle de 1853 entre 1859 et 1864. Le classement a porté sur les documents antérieurs à 1830, répartis en deux périodes : documents antérieurs à 1790, 1790-1830. Les documents ont été classés pour chaque période en séries alphabétiques (de A à G) proches du cadre de classement annexé au règlement des archives hospitalières de 1968. Les pièces antérieures à 1790 ont, pour la plupart, été analysées pièce à pièce et numérotées, les documents postérieurs ont été analysés plus sommairement. Les titres de propriété ont représenté l'essentiel du travail, avec 246 cotes, portées à l'encre sur les documents.
Le second inventaire a été réalisé par Louis de Richemond, archiviste du département, en 1882, et publié dans l'Inventaire sommaire des archives hospitalières antérieures à 1790. L'auteur indique dans son introduction que l'inventaire a été rédigé d'après les notes de M. Texier. La comparaison des deux inventaires, 1859-1864 et 1882, indique que le second reprend mot pour mot les analyses déjà faites, sans les contrôler. Dans l'inventaire de 1882, le fonds est réparti en 13 articles, de H 1 à H 13, sans que l'ordre des documents ait véritablement changé par rapport au premier inventaire. Tout porte à croire que Richemond n'a pas travaillé sur pièces : aucune trace de cotation en série H n'a été retrouvée, et les archives nous sont parvenues dans les conditionnements adoptés suite à l'inventaire de 1864. On ne peut donc affirmer que toutes les archives analysées dans l'inventaire de 1882 étaient encore dans les locaux de l'hôpital à cette date.
Les archives de la période 1831-1873 ont subi un traitement qui en a assuré la conservation : elles ont été classées chaque année dans des chemises en carton et analysées sommairement à l'intérieur des chemises. Les dernières traces d'un souci d'archivage et de conservation des documents s'arrêtent à cette date.

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
La nature très hétérogène du fonds de l'hôpital civil de Rochefort, l'importance de la période couverte, la diversité des documents nécessitaient un traitement adapté. On ne pouvait traiter de la même façon les archives anciennes et les dossiers de travaux des années 1960, les périodes mal documentées et celles pour lesquelles l'ensemble des archives avait été conservé. Il ne pouvait être question, dans ce cas, d'appliquer de façon rigide le tableau de gestion annexé au cadre de classement des archives hospitalières de 1968 pour décider des éliminations. Un certain pragmatisme a donc guidé les choix d'élimination. La même souplesse a été appliquée pour les analyses, qui relèvent tantôt d'un inventaire analytique pour les pièces antérieures à 1790, tantôt d'un répertoire numérique détaillé pour les autres. Le plan de classement suit en revanche scrupuleusement le cadre réglementaire.
Archives antérieures à 1790
Les archives antérieures à 1790 ont été analysées pièce à pièce et cotées à l'encre au XIXe siècle. Elles étaient conservées dans des chemises ou, pour la plupart, cousues en liasses dont le mode de constitution ne semble pas avoir répondu à une classification. Un nouvel inventaire ne pouvait être en-deça des inventaires précédents : il convenait donc de reprendre entièrement le fonds, afin de constater les lacunes, les oublis, les erreurs d'analyse. Les documents ont ainsi été analysés pièce à pièce et redistribués à l'intérieur des séries définies par le règlement des archives hospitalières de 1968. Les archives de la série B, représentant 240 pièces, ont été organisées en deux fonds différents : le fonds de l'hôpital d'une part, le fonds de la communauté des Filles de la Croix de Chabanais d'autre part, reconstitué à cette occasion après avoir été intégré aux inventaires chronologiques de la série établis au XIXe siècle. A l'intérieur de ces deux fonds, les pièces ont été regroupées par unité de sens. Les archives concernant les dons et legs ont été classées dans l'ordre alphabétique des donateurs puis dans l'ordre chronologique pour chaque legs, les archives concernant les rentes ont été classées par ordre décroissant de valeur de la rente, les débiteurs n'étant pas systématiquement connus ou ayant changé au cours du XVIIIe siècle. Les pièces diverses ont été classées par ordre chronologique. L'ensemble des documents de la série B a été réparti en 8 articles. La longueur des notices, qui pourra paraître anormalement longue, s'explique par la volonté d'offrir au chercheur une analyse pièce à pièce des documents et le souci d'en faciliter la communication : il a semblé peu judicieux d'attribuer un numéro d'article pour chaque rente.
Archives postérieures à 1790
Aucun document antérieur à 1830 n'a été éliminé. Les archives de la période 1790-1830, conservées à l'état lacunaire, ont été inventoriées sommairement, sans reprendre l'inventaire réalisé en 1859-1864.
Le tri des archives de la période 1830-1940 a répondu à un souci quelque peu différent. Les archives de la période 1830-1873 ont été conservées pour la plupart, même si l'on doit déplorer quelques lacunes importantes. Il nous a donc paru possible d'éliminer un certain nombre de documents dont l'information qu'ils contenaient pouvait être trouvée dans des documents récapitulatifs, ou qui ne présentaient aucun intérêt pour la recherche historique : bordereaux, livres à souche, carnets d'enregistrement des mandats, relevés de détail de la comptabilité de l'économat, etc. Il a toutefois été procédé à un échantillonnage de certaines de ces pièces. Inversement, certaines catégories de documents dont la conservation ne présente aucun intérêt dans le cas d'un fonds cohérent ont été conservées car elles constituent, en raison de la disparition d'autres documents, la seule source d'information pour un domaine ou une période considérée.
Les rares archives de la période 1873-1950 ont été conservées, à l'exception de quelques documents sans aucun intérêt.
Enfin, pour les archives postérieures à 1950, il a été procédé à des éliminations plus importantes : doubles (essentiellement les dossiers de travaux), documentation, pièces plus anecdotiques, dossiers préparatoires, pour se rapprocher le plus possible du tableau de gestion du règlement des archives hospitalières. Une certaine souplesse a cependant été appliquée dans la mise en pratique du règlement, puisque le fonds reste lacunaire : il nous a semblé utile de conserver le plus d'information utile.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, l'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception :
- des archives médicales qui sont communicables au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret médical,
- des dossiers de personnel qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Fixées selon le règlement en vigueur

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 259
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,20

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CHARENTE-MARITIME
Plusieurs fonds des Archives départementales contiennent des documents intéressant l'histoire de l'hôpital civil de Rochefort. Sont relevés ci-dessous les articles des séries X, V et W concernant directement l'hôpital. D'autres séries, susceptibles de fournir quelques documents au chercheur, comme par exemple la série Q pour la période révolutionnaire, pourront également être consultées. Le dépouillement de ces séries ne figure pas ci-dessous en raison du caractère très général des analyses des articles qu'elles contiennent.
Série X, Bureau de bienfaisance
Hospices et hôpitaux.
1 X 1 - 2 X 1 - Dossiers généraux : réglementation, correspondance, biens et revenus des hôpitaux (an VIII-1857).
33-40 X 1 - Hôpital de Rochefort : administration générale, mouvement de la population, comptes moraux, comptabilité, frais de séjour, traités, personnel, propriétés immobilières, rentes, dons et legs, travaux d'aménagement et d'entretien, économat (an II-1911).
Conseils de charité. Comités consultatifs.
93 X 3 - Commissions administratives des hospices et hôpitaux de l'arrondissement de Rochefort : renouvellement, nominations (an VIII-1911).
96 X 1-3 - Statistiques des hôpitaux et hospices (1812-1875).
101 X 1-2 - Hôpital Saint-Charles : comptes financiers (à partir de l'an VIII).
113 X 1 - Hôpital Saint-Charles : budgets (1820-1911).
124 X 1 - Hôpital Saint-Charles : comptes de gestion en matière (1854-1911).
Documents communs aux hospices et aux bureaux.
185 X 1-2 - Réglementation, correspondance avec les préfets et maires (an IX-1848).
186 X 1-2 - Commissions administratives des hospices et bureaux, renouvellement (1808-1872).
188 X 1 - Commissions administratives des établissements de l'arrondissement de Rochefort, renouvellement (1879-1911).
193-194 X 1 - Statistiques (1833-1870).
Enfants assistés.
Les articles 215 X 1 à 253 X 1 (1811-1883) sont susceptibles de contenir diverses informations sur les enfants assistés de l'hôpital Saint-Charles. A signaler :
222 X 1 - Enfants de l'hôpital de Rochefort (1815-1874).
224 X 1 - Suppression des hospices dépositaires de Rochefort, Saintes et Saint-Jean-d'Angély (1872).
227 X 1 - Suppression des tours d'exposition de Rochefort, Saintes et Montendre (1841-1879).
Série V, Cultes
Culte catholique, personnel.
6 V 1 - Aumôniers des hôpitaux, des lycées et collèges, des couvents, des prisons : nominations (1842-1897).
Série W, Archives postérieures à 1940
Versements de la DDASS concernant l'hôpital civil de Rochefort
11 W 40-49 - Budgets, personnel, travaux d'aménagement et d'entretien, acquisition de matériel (1940-1952).
1043 W 65-66 - Plan directeur, 2ème tranche de travaux.
1072 W 79-88 - Construction de l'école d'infirmières, travaux d'économie d'énergie, équipement mobilier, construction du bloc hospitalier, modernisation et extension (1966-1979).
1126 W 24-30 - Documents comptables (1956-1983).
1131 W 24 - Travaux d'humanisation (1980).
1131 W 36 - Mise en conformité du bâtiment central (1984).
1177 W 11-14 - Délibérations du conseil d'administration (1971-1986).
1177 W 85-86, 88 - Marchés de travaux (1972-1987).
1219 W 47 - Acquisition d'immeuble, installation d'un service d'ambulance.
Sources externes
1/ ARCHIVES NATIONALES
Archives de la période 1789-1940
Série F15, Hôpitaux et secours
La série F15 contient un nombre important de documents versés par les ministères relatifs aux hospices et hôpitaux de Charente-Maritime. L'état sommaire des versements ne permet cependant pas d'identifier les articles contenant effectivement des archives concernant l'hôpital civil de Rochefort : l'analyse ne descend pas au-delà de l'indication du département.
La liste qui suit est une énumération des articles contenant des pièces relatives aux hôpitaux et hospices de Charente-Maritime, et qui concernent des sujets aussi variés que l'administration des hôpitaux et hospices, la comptabilité, la réglementation intérieure, le personnel, les biens, les enfants trouvés, pour la période 1790-1864.
Articles contenant des archives relatives aux hôpitaux de Charente-Maritime :
F15 167, 193, 203, 207, 280, 309, 336, 372, 383, 399, 408, 416, 419, 426, 460, 445, 447, 587-591, 1391, 1535, 1541, 1563, 1668, 1769, 2126, 2148, 2218-2219, 2277, 2301, 2481, 2526, 2535, 2749, 3673.
Archives de la période 1970-1990
Pour les archives de cette période versées par les ministères sociaux, on consultera l'ouvrage suivant :
BOSMAN (Françoise), Patrimoine archivistique contemporain des ministères sociaux, Paris, 1991.
Cet état des versements ne permet pas d'identifier directement les dossiers relatifs à l'hôpital civil de Rochefort. On pourra cependant repérer, parmi les versements de la sous-direction des politiques d'équipement, de la sous-direction des personnels médicaux et hospitaliers, de la sous-direction des établissements de l'inspection générale des affaires sociales, ceux qui sont susceptibles de contenir des informations concernant l'hôpital, pour se reporter ensuite à l'inventaire du versement considéré.

Références bibliographiques :

Bibliographie
BIBLIOGRAPHIE
- Inventaire sommaire des archives hospitalières antérieures à 1790, par Louis de Richemond, La Rochelle, 1882.
- Lieux de soins, lieux d'histoire. La Bretagne. Guide d'histoire hospitalière, sous la direction de T. Fillaut, Rennes, ENSP, 1995.
- Mélanges historiques publiés à l'occasion du tricentenaire de la fondation de Rochefort, Ville de Rochefort, 1966.
- THOMAS, Mémoires pour servir à l'histoire de la ville et du port de Rochefort, Rochefort, Faye, 1828.
- VIAUD (Jean-Théodore) et FLEURY (Elie-Jérôme), Histoire de la ville et du port de Rochefort, Rochefort, Fleury, 1845, 2 vol., Lafitte Reprints, Marseille, 1977.

Observations :

Exploitation du document
Intérêt du fonds pour la recherche historique
L'état de conservation des archives de l'hôpital civil de Rochefort interdit à l'historien une étude monographique complète de l'établissement. Les lacunes du fonds sont en effet trop importantes pour que l'on puisse appréhender véritablement l'évolution de l'hôpital. La disparition des archives de la période 1873-1950, que les sources complémentaires ne peuvent prétendre remplacer, plonge dans l'obscurité soixante quinze ans de l'histoire de l'hôpital, soit près du quart de son existence.
Les deux séries fondamentales de registres, de délibérations et de malades, présentent également des lacunes pour la seconde moitié du XIXe siècle. Ces registres représentent néanmoins une source de premier ordre pour l'organisation et l'activité d'un établissement de soins du XVIIIe au XXe siècle : ils constituent la base de toute étude générale. Les registres matricules peuvent être le matériau d'études statistiques sur l'état sanitaire de la population, lorsqu'ils contiennent des informations médicales. Celles-ci devront être recherchées en priorité dans les registres d'intervention.
Si une étude linéaire de l'histoire de l'hôpital semble impossible, le fonds présente quelques ensembles de documents qui, selon les périodes, peuvent éclairer tel ou tel aspect de l'activité de l'établissement. On peut ainsi étudier l'organisation et l'activité générale d'un établissement de charité au XVIIIe siècle en consultant le registre de délibérations du bureau de direction, qui reste la seule source importante pour la période antérieure à la Révolution. L'étude de l'hôpital au XIXe siècle sera facilitée par une meilleure conservation des documents pour la période 1830-1873, pendant laquelle l'essentiel de l'activité de l'établissement est documenté. Les fonds complémentaires constituent un appoint utile, voire nécessaire, à cette étude. Les sources les plus intéressantes de cette période sont sans conteste les registres et pièces diverses concernant les enfants trouvés : il y a là matière à une étude statistique sur les abandons d'enfants, dans une ville dont l'activité maritime modifie assurément la problématique habituelle de ce type d'études.
Les archives de la période 1950-1970 sont trop lacunaires pour permettre une étude globale, sauf à recourir aux fonds d'autres administrations. Les séries de budgets et comptes administratifs peuvent cependant témoigner du développement des dépenses de santé et de la gestion d'un établissement de soins important. Enfin, la série O contient un ensemble intéressant de documents qui témoignent de l'adaptation progressive d'un ensemble de bâtiments hospitaliers au développement des activités de l'établissement ; le fonds conservé à la bibliothèque municipale de Rochefort présente le même intérêt pour le XIXe siècle.

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_h_depot4

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime