Inventaire d'archives : Cabinet de Pierre Bérégovoy, Premier ministre. Dossiers de Bettina Laville, conseiller technique pour les questions...
Titre :
Cabinet de Pierre Bérégovoy, Premier ministre. Dossiers de Bettina Laville, conseiller technique pour les questions d’environnement (1992-1993)
Contenu :
Sommaire
Art 1 : Dossier général, Europe de l’environnement, droit de l’environnement, coopération franco-allemande, Institut français de l’Environnement, bruit.
Art 2 : Déchets, transport, aménagement de l’Ile-de-France.
Art 3 : Paysages, parcs naturels, autoroutes, barrages.
Art 4 : Carrières, pollution atmosphérique, aménagement de la Loire et des ports, paratonnerres, chasse.
Cote :
19950039/1-19950039/4
Publication :
Archives nationales
1995
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 1995.
Description :
Mise en forme :
Classement en dossiers thématiques.
Conditions d'accès :
Conformément au protocole de remise des archives signé par Pierre Bérégovoy le 16 mars 1993, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à l'autorisation de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1993.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
4 cartons de type dimab soit articles soit 1,24 mètres linéaires.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008766