Inventaire d'archives : 4 N - Fonds de la Préfecture de la Haute-Savoie, immeubles et bâtiments départementaux (1860-1940)
Contenu :
Peu volumineuse et composée uniquement de documents émanant des services préfectoraux, la série N des Archives départementales de la Haute-Savoie comprend l'ensemble des documents concernant le fonctionnement des assemblées départementales (Conseil général, commission départementale, conseils d'arrondissements) et la gestion du personnel, des finances et des biens du Département.
On trouvera plus particulièrement, dans la sous-série 4 N, tous les dossiers relatifs aux constructions des bâtiments départementaux (Hôtel de la Préfecture, tribunaux, casernes de gendarmerie, sous-préfectures, écoles normales...). Elle est donc un complément à la sous-série 2 O, qui traite des affaires communales.
Cote :
4 N 1-83
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2010, révisé en 2021
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie
Description :
Mise en forme :
La série N a fait l'objet, en 1913, d'un répertoire numérique très succinct couvrant les années 1800-1912. Après avoir extrait les documents antérieurs à 1860 et les avoir reclassés dans leurs séries respectives (L et Fonds sarde) un récolement partiel a été rédigé lors du conditionnement des documents pour le déménagement en 1980.
Le classement définitif a été entrepris en 1997, et l'inventaire a été révisé en 2021 en vue de sa mise à disposition sur le site internet.
Conditions d'accès :
Archives publiques
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Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 83
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,70
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000094