Inventaire d'archives : 1642 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement

Titre :

1642 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement (DCACLE)

Cote :

1642 W 1-121

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2002
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE). Bureau des relations avec les collectivités locales

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 5 mai 2000

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en avril 2004.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 142
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000057

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or