Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des revenus Salariaux, de l'intéressement et de la participation ;...
Titre :
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des revenus Salariaux, de l'intéressement et de la participation ; Bureau accords de participation et d'intéressement (1969-1979)
Contenu :
Sommaire
Art 1-11 : Dossiers dérogatoires relatifs aux accords de participation. Environ 1969-1979
Cote :
19820638/1-19820638/11
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Bureau des accords de participation et d'intéressement (direction des relations du travail)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique, par entreprise
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006988
Institutions :
Bureau des accords de participation et d'intéressement (direction des relations du travail)