Inventaire d'archives : Direction des services fiscaux (1376 W)
Contenu :
Ce groupe de versements est composé des dossiers constitués par les services fiscaux lors de la rénovation du cadastre pour toutes les communes de Saône-et-Loire à l'exception d'Anzy-le-Duc, Autun, Change, Condal, Cordesse, Lalheue, Messey-sur-Grosne, Mont-lès-Seurre, Mont-Saint-Vincent, Saint-Firmin, Saint-Martin-en-Gâtinois.
Cote :
1376 W 1 - 967
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
07/12/2011
Place des Carmélites, 71026 Mâcon Cedex
Informations sur l'acquisition :
Ensemble regroupant plusieurs versements des services du cadastre de Saône-et-Loire, entrés avant 1991.
Description :
Critères de sélection :
3 ml éliminés lors du classement, réalisé en 1991.
Mise en forme :
Ordre alphabétique des communes.
Description physique :
Importance matérielle :
58,50 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_1376W