Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XVII. MC/ET/XVII/1135-MC/ET/XVII/1137 (1377-1862)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XVII
Cote :
MC/ET/XVII/1135-MC/ET/XVII/1137
Publication :
Archives nationales
2014
Paris
Informations sur le producteur :
Étude notariale XVII (Paris ; 1558-....)
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
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Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
1 ml ou 3 cartons (boîtes 9 cm, 10 cm et 12,5 cm)
Localisation physique :
paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_050517