Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XVII. MC/ET/XVII/1135-MC/ET/XVII/1137 (1377-1862)

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XVII

Cote :

MC/ET/XVII/1135-MC/ET/XVII/1137

Publication :

Archives nationales
2014
Paris

Informations sur le producteur :

Étude notariale XVII (Paris ; 1558-....)

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès :

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Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
1 ml ou 3 cartons (boîtes 9 cm, 10 cm et 12,5 cm)

Localisation physique :

paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_050517

Archives nationales

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