Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction forêts (1853-1960)

Contenu :

Sommaire
Art 1 : Travaux de la commission des champs de tir (classement par département), 1896-1897. Art 1 (suite)-29 : Conventions d’occupation des champs de tir et aérodromes par l’autorité militaire et par l’armée anglaise de maisons forestières ou de terrains domaniaux dans l’intérieur et aux abords des forêts soumises au régime forestier (classement par département), 1853-1960

Cote :

19980378/1-19980378/29

Publication :

Archives nationales
1998

Informations sur le producteur :

France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)
France. Ministère de l'Agriculture. Direction des forêts (1882-1909)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_016056

Archives nationales

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