Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau conventions collectives,...
Titre :
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau conventions collectives, conflits collectifs du travail (1924-1993)
Contenu :
Sommaire
Conflits collectifs du travail, 1924-1993. Art 1-2 : Réglementation, 1924-1986. Art 3-12 : Fiches statistiques de début et de fin de conflits collectifs du travail, notes et documents parlementaires, 1970-1993. Conventions collectives caduques. Rédaction, mise en place et modification (classement par branche d’activité), 1935-1993. Art 13-56 : Conventions collectives nationales. Art 56 (suite)-66 : Conventions collectives infranationales (régionales, départementales et locales).
Cote :
19950349/1-19950349/66
Publication :
Archives nationales
1995
Informations sur le producteur :
Bureau des conventions collectives et des conflits collectifs du travail (direction des relations du travail)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009052
Institutions :
Thèmes :
conflit du travail, convention collective, département, région