Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 3ème bureau (sous-série 511 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Nombreux dossiers relatifs aux affaires scolaires.
Dossiers relatifs au patrimoine, aux équipements sportifs et éducatifs.
Cote :
511 W 1-118
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 3è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 février 1975
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau repris sous Aide au classement le 5 février 2014.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 118 cartons type Bruneau
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,76
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_511W_prefecture_2D3B