Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1961-1981)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement IND/91/18 du secteur chimie fine de la Direction des industries chimiques, diverses et textiles se compose :
- pour le groupe permanent d'étude des marchés de produits divers de l'industrie chimique et parachimique : des comptes-rendus de réunions et des procédures d'agrément de produits pour les années 1971-1980
- pour le centre d'étude et de recherche des industries de peintures, encres et couleurs fines : des études et des conventions ainsi que des dossiers concernant les sociétés de peinture RIPOLIN et ASTRAL, pour les années 1969-1981
- pour les industries des amidons, sucres et colles : des études, des statistiques et de la règlementation, pour les années 1961-1980
Le groupe permanent d'étude des marchés de l'industrie chimique et parachimique, créé par arrêté ministériel du 23 février 1973, est constitué de plusieurs Comités ; le Président de ce groupe est un ingénieur des mines mais les Finances en sont le leader. Les G.P.E.M. communiquent à la section technique de la commission centrale des marchés tous les éléments nécessaires à la modification ou à l'élaboration de textes sur les marchés publics, à l'intention des acheteurs publics et de leurs fournisseurs.
Chaque dossier de Comité comprend :
- la composition du comité
- les comptes-rendus de réunions
- les procédures d'agrément
- les projets de guide.
Dans le dossier du Comité "M" Peintures, se trouve le rapport de la Société BLANCOMME, d'octobre 1989 à février 1980, sur ses produits.
Les dossiers des Sociétés RIPOLIN et ASTRAL sont composés :
- de demandes de prêts, d'aides, d'agréments
- des comptes de la société
- des contrats de licence en matière de droit de propriété industrielle.
Il conviendra de comparer ce versement avec ce qui existe aux Finances pour décider ce qu'il conviendra de conserver à titre définitif.
Sommaire
Art 1 : Groupe permanent d'étude des marchés de produits divers de l'industrie chimique et para-chimique : compte rendus de réunions et procédures d'agrément de produits, 1971-1980. Art 2 : Centre d'étude et de recherche des industries de peintures, encres et couleurs fines : Études, conventions ; dossiers des sociétés de peinture ripolin et astral, 1969-1981. Art 3 : Industries des amidons, sucres et colles : Études, statistiques, réglementation, 1961-1980
Cote :
19910049/1-19910049/3
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Sous-direction Chimie (direction des industries chimiques, textiles et diverses)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007996
Thèmes :
chimie fine, marché public, produit alimentaire, produit chimique
Type de document :
compte-rendu de séance, convention, marché public, questionnaire, statistique, étude
Fonctions :
agrément, aide de l'etat, réglementation, statistique, étude