Inventaire d'archives : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels médicaux hospitaliers ;...
Titre :
Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels médicaux hospitaliers ; Bureau praticiens des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers spécialisés (1965-1985)
Contenu :
SOMMAIRE
. Praticiens hospitaliers
des centres hospitaliers généraux et des centres hospitaliers spécialisés. Elaboration et application de la législation et de la réglementation relatives aux statuts, à la formation, à la gestion des carrières et au suivi des effectifs : notes, études, rapports, projets de textes et textes officiels, procès-verbaux de séances de commissions et du Conseil supérieur des hôpitaux, documents émanant de l'Inspection générale des Affaires sociales (IGAS) et du Conseil d'Etat, interventions, motions, correspondance avec les partenaires sociaux, les autres Ministères concernés (Ministère de l'Education Nationale et Ministère des Finances) et les organismes médicaux et médico-sociaux (Caisse nationale d'assurance maladie, dispensaires, cliniques, etc), statistiques, documentation générale. 1965-1985.
DH 2035-2047
Sous le vocable "praticiens hospitaliers" sont concernés les médecins, les chirurgiens, les anesthésistes-réanimateurs, les radiologistes, les psychiatres, les biologistes, les odontologistes et les pharmaciens exerçant dans les hôpitaux. Dans le présent fonds, seuls les odontologistes font l'objet d'une rubrique particulière, les autres étant englobés dans les parties concernant les "praticiens hospitaliers", les "attachés" et les "sujets divers".
. Statut des praticiens hospitaliers à temps plein. 1972-1979.
DH 2035
. Statut des praticiens hospitaliers à temps partiel. 1971-1981.
DH 2036-2037
. Statut des attachés des hôpitaux publics. 1968-1981.
DH 2038
. Sujets divers relatifs aux praticiens hospitaliers. 1974-1979.
DH 2039
. Statut des odontologistes. 1969-1985.
DH 2039 (suite)-2043
. Fonctionnement des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires (CSERD). 1965-1985.
DH 2043 (suite)-2044
. Fonctionnement des commissions nationales paritaires (CNP) (1). 1972-1983.
DH 2045-2047
. Classement en premier groupe des services hospitaliers. 1984.
DH 2047 (suite)
Sommaire
Art 1-13 : Personnels gérés par le bureau. Législation et réglementation relatives aux statuts, à la formation, à la gestion des carrières et au suivi des effectifs : Notes, études, rapports, projets de textes et textes officiels, PV de séances de commissions et du Conseil supérieur des hôpitaux, documents émanant de l’inspection générale des affaires sociales et du Conseil d’Etat, interventions, motions, correspondance avec les partenaires sociaux et les autres ministères concernes, statistiques, documentation générale, 1965-1985. Art 1 : Statut des praticiens hospitaliers à temps plein, 1972-1979. Art 2-3 : Statut des praticiens hospitaliers à temps partiel, 1971-1981. Art 4 : Statut des attaches des hôpitaux publics, 1968-1981. Art 5 : Sujets divers relatifs aux praticiens hospitaliers, 1974-1979. Art 5 (suite)-9 : Statut des odontologistes, 1969-1985. Art 9 (suite)-10 : Fonctionnement des centres de soins, d’enseignement et de recherches dentaires, 1965-1985. Art 11-13 : Fonctionnement des commissions nationales paritaires, 1972-1983. Art 13 (suite) : Classement en 1er groupe des services hospitaliers, 1984.
Cote :
19930238/1-19930238/13
Publication :
Archives nationales
1993
Informations sur le producteur :
Bureau des praticiens des centres hospitaliers généraux et des centres hospitaliers spécialisés (direction des hôpitaux)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022444
Institutions :
Thèmes :
enseignement supérieur, hôpital, médecine, médecine spécialisée, profession médicale, statut juridique, université, établissement de santé
Type de document :
Fonctions :
gestion du personnel, législation, prévention des risques, réglementation