Inventaire d'archives : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service
Titre :
3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Contenu :
Le Département gère un patrimoine varié dont il est propriétaire : gendarmeries, bâtiments à vocation sportive et espaces naturels, culturels, bâtiments sociaux, administratifs ou encore liés à l'enseignement (ex. collèges depuis 1985). Les deux missions du service Construction sont la gestion technique (travaux, pilotage opérations de restructuration, extension ou construction...), l'organisation de marchés publics et la comptabilité des travaux ainsi que la gestion patrimoniale (acquisition et aliénations de terrains et d'immeubles, baux à loyers et recouvrement des redevances, conventions...). Ce versement comprend d'une part, les dossiers produits dans le cadre de ces deux missions de 1939 à 2010 et de l'autre, ceux relevant de son fonctionnement général de 1969 à 2005.
Cote :
3004 W 1-504
Informations sur le producteur :
Service versant :
Conseil général de la Drôme
Service ConstructionDescription physique :
Ce versement représente un métrage linéaire de
Importance matérielle :
22 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce versement est conservé à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales,
14 rue de la Manutention - 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000535