Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXVIII. MC/ET/LXXXVIII/1127, MC/ET/LXXXVIII/1136, MC/ET/LXXXVIII/1157,...
Titre :
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXVIII. MC/ET/LXXXVIII/1127, MC/ET/LXXXVIII/1136, MC/ET/LXXXVIII/1157, MC/ET/LXXXVIII/1178, MC/ET/LXXXVIII/1181, MC/ET/LXXXVIII/1195, MC/ET/LXXXVIII/1266-MC/ET/LXXXVIII/1339/A (1354-1868)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude LXXXVIII
Cote :
MC/ET/LXXXVIII/1127, MC/ET/LXXXVIII/1136, MC/ET/LXXXVIII/1157, MC/ET/LXXXVIII/1178, MC/ET/LXXXVIII/1181, MC/ET/LXXXVIII/1195, MC/ET/LXXXVIII/1266-MC/ET/LXXXVIII/1339/A
Publication :
Archives nationales
2015
Paris
Informations sur le producteur :
Etude LXXXVIII
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
7,10 m.l. ou 1 registre non encartonné et 54 cartons.
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054032