Inventaire d'archives : Serie B : Cours et juridictions
Contenu :
Présentation du contenu
17 sous-séries (15 tribunaux royaux, ordinaires ou d'exception ; justices seigneuriales ; cahiers de doléances de 1789). La série B, l'une des plus importantes séries anciennes des archives du Cantal, est formée des archives des juridictions de l'Ancien Régime.
Cote :
1 B 1-1072 ; 2 B 1 ; 3 B 1-25 ; 4 B 1-3 ; 5 B 1-36 ; 6 B 1-7 ; 7 B 1-207 ; 8 B 1-12 ; 9 B 1-3 ; 10 B 1-104 ; 11 B 1-5 ; 12 B 1-45 ; 13 B 1-6 ; 14 B 1-310 ; 15 B 1-681 ; 16 B 1-1216 ; 17 B 1-459
Publication :
Archives départementales du Cantal
1973 et 2010
Aurillac
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le répertoire original de 1973 était muni d'un index alphabétique des noms de personnes, lieux et matières, particulièrement abondant pour la partie correspondant à la sous-série 1 B (bailliage présidial d'Aurillac), car il faisait état d'un dépouillement de nombreux registres de cette sous-série, dont le détail n'apparaît pas dans le répertoire proprement dit. En raison de la mauvaise qualité de la dactylographie rendant beaucoup de chiffres illisibles, cet index n'a pu être repris dans l'instrument de recherche informatique. Il a toutefois été numérisé afin d'être consultable en ligne sous forme d'un document PDF. Il complète l'index informatisé réalisé à partir du répertoire (et non du dépouillement).
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Libres, sauf pour les documents en mauvais état
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libres, sauf pour les documents en mauvais état ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: Français et latin
Description physique :
Document d'archives
Support
Support: Papier et parchemin
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3861
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 175,00
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
E. Tixier, Les déclarations de fiefs nobles et roturiers pour la contribution du ban et arrière-ban (1674, 1675, 1689, 1693). Sénéchaussée de Riom, chez l'auteur, 2004 ; (ADC, 8 BIB 2175).
J.-L. Harouel, J. Barbey, E. Bournazel, J. Thibaut-Payen, Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution, Paris, 2001; (8 BIB 2099).
A. Brette, Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789..., Paris, 1904, t. 1.
Voir un essai de cartographie des ressorts bailliagers en 1786 dans Henri Baldit, Paroisses et communes de France : Dictionnaire d'histoire administrative et géographique : Cantal, Paris, C.N.R.S., 1991, p. 66-67.
Plus généralement, voir dans Roland Mousnier, Les institutions de la France sous la monarchie absolue 1598-1789, t. 2 (Paris, 1980), p. 251-296.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_B