Inventaire d'archives : Commission départementale : délibérations des séances (1871-2010) - 1529 W
Cote :
1529 W 1-459
Publication :
Archives départementales du Gard
2015
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil général. Direction de l'Administration Juridique et de l'Assemblée Départementale (DAJAD). Service des assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 06 septembre 2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Boîtes d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 459 boîtes
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 73,40
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01529_W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale