Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction forêts (1804-1961)

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Sommaire
Art. 1-168 (38 DF) : archives du 2e bureau de la direction des Forêts (1804-1961). Art. 1- 10 : administration générale (1922-1944). Art. 11- 23 : aménagement, séries artistiques, délimitations et bornages (notamment forêt de Fontainebleau, forêts d'Alsace) (1804-1961). Art. 24-32 : techniques sylvicoles (1902-1947). Art. 33- 85 : essences : information générale, exploitation industrielle de certaines essences (1841-1947). Art. 86-102 : protection contre les maladies et les intempéries (1878-1946). Art. 103-111 : concessions (champs de course, sociétés de tir, fêtes champêtres) (1871-1942). Art. 112-122 : statistiques (contenance des forêts, Etats signalétiques, reboisements, acquisitions, places d'expérience, coupes) (1890-1941). Art. 123-128 : imposition des forêts (évaluations de valeur, dossiers de principe, Etats annuels, paiements) (1904-1942). Art. 129-149 : gestion des propriétés immobilières de la direction des Forêts (1920-1960). Art. 150-153 : exploitation industrielle (bois de chauffage, bois sur pied) (1922-1941). Art. 154-160 : connaissance des forêts (visites, missions et travaux scientifiques) (1913-1939). Art. 161-166 : renseignements sur l'industrie du bois dans les pays étrangers et dans les colonies (1875-1947). Art. 166-167 : commerce à l'exportation (1907-1932). Art. 168 : registre des procès-verbaux de délimitation (1870-1953).
INTRODUCTION
Rattachée au ministère de l'Agriculture dès la création de celui-ci en 1881, la Direction des forêts prit en 1888 l'organisation qui devait être la sienne jusqu'en 1946. Elle comprenait trois bureaux, le premier chargé du matériel, de la réglementation et du contentieux, le second chargé de l'aménagement, de la gestion et de la production forestière, le troisième des travaux d'équipement et du reboisement. Les archives qui sont ici répertoriées proviennent du deuxième bureau.
La diversité des compétences de ce dernier confère à ces archives un intérêt tout particulier. Avec l'aménagement, le deuxième bureau se trouvait suivre les dossiers de délimitation et de bornage des forêts, la mise en exploitation en régie, mais aussi les mutations et les donations ; il était conduit, par là, à effectuer des statistiques et à suivre les affaires relatives à l'imposition des forêts. La gestion de celles-ci, et l'application du régime forestier, lui conféraient en outre la responsabilité des dossiers d'échanges, d'acquisitions, de concessions de toute nature. Pour suivre la production forestière enfin il lui fallait s'intéresser aux essences exploitées en France et comparer notre industrie forestière à celle des pays étrangers, étudiant par là les problèmes commerciaux et de concurrence.
Toutes ces attributions se retrouvent dans les archives ici répertoriées. Elles ne constituent pas cependant l'ensemble du fonds d'archives de ce bureau pour la période représentée. Les archives de la Direction des forêts ont subi en effet maints déménagements qui ont nui à leur cohésion ; récupérées par les Archives nationales, elles ont fait l'objet de classements progressifs. On se reportera donc à d'autres fonds qui viennent compléter celui-ci, en particulier la sous-série 30 DF (versement 880470 du Centre des archives contemporaines de Fontainebleau) où l'on trouvera les dossiers d'acquisitions et d'échanges, de nombreux dossiers économiques (par produits), et les concessions de carrières. La sous-série 1 SF (versement 80400) comprend un article relatif aux séries artistiques qui complète ceux du présent versement. Pour ces séries complémentaires on se reportera donc à l' , Paris, 1990. Etat des versements effectués aux Archives nationales par le ministère de l'Agriculture et de la Forêt de 1976 à 1988
Signalons enfin que l'élaboration de ce répertoire s'est étalée sur plus de cinq ans. A Jean Le Pottier, chef de la Mission des Archives du ministère de l'Agriculture de 1980 à 1985, revient le mérite d'avoir analysé, avec une grande précision, l'ensemble des articles, et d'en avoir fixé le cadre de classement. C'est à partir de ce cadre que l'organisation définitive du fonds a pu être réalisée.
Bruno Galland

Cote :

19910295/1-19910295/168

Publication :

Archives nationales
1991

Informations sur le producteur :

France. Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)
France. Ministère de l'Agriculture. Direction des forêts (1882-1909)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008208

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