Inventaire d'archives : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Haut-commissariat français (1918-1930)

Contenu :

Les archives du Haut-commissariat français comprennent les documents suivants (les lettres majuscules font référence aux grandes subdivisions de l'inventaire originel) :
  • A - Les dossiers de la , de novembre 1918 au 10 janvier 1920, conservés au Secrétariat général et classés dans la première partie du fonds de ce service. période d’armistice
  • B à E, G (I et L) - Les archives du . Ce service, installé à , était plus particulièrement chargé des relations avec le ministère des Affaires étrangères et avec les différents ministères. Il est à noter que les archives de ce service ont été tenues pendant toute l’occupation sur les mêmes bases, elles forment donc un fonds très homogène qui, par l’étendue de sa documentation, est une précieuse source de renseignements. Secrétariat généralParis
  • K (I et L) - Les archives du .Cabinet
  • I - Les du Secrétariat général et du Cabinet concernant les mouvements politiques (séparatisme, etc.) et les documents du du Haut-commissariat français.dossiers confidentielsService de sûreté
  • L - La au Secrétariat général et au Cabinet.documentation commune
Il faut ajouter à ce premier ensemble :
  • F et H - La du Secrétariat général, complétée et reliée en vue de la conservation aux Archives nationales de l’ensemble des documents publiés par (ou sous les auspices de) la HCITR ou le Haut-commissariat français. bibliothèque
  • J - Les dossiers de la , dont une part importante est constituée par les dossiers individuels (AJ/9/4068 à AJ/9/4129) qui sont conservés aux Archives du ministère des Affaires étrangères à La Courneuve (Seine-Saint-Denis). Ils ont fait l'objet dans le présent inventaire d'un dépouillement systématique.gestion du personnel
  • M - Les archives du , constituées en grande partie par les archives de la Commission judiciaire mixte des Chemins de fer rhénans. Service juridique et législatif
  • N - Les archives du , service appelé dans les premières années de l’occupation «   », chargé de l’organisation du contrôle civil de l’occupation (nomination des délégués de districts et de cercles et contrôle de leur activité), de la centralisation des rapports de ces délégués et de l’établissement des rapports d’ensemble. Ce service était également chargé de la surveillance de l’activité des groupements politiques et paramilitaires et de la surveillance générale de la propagande allemande. Service des affaires d’occupationBureau Militaire
  • O - Les archives des , comprenant les documents des qui furent réparties dans les différents centres industriels et économiques. Dix sections économiques fonctionnèrent sous le contrôle du Haut-commissariat français, à Luxembourg, Ludwigshafen, Mayence, Trèves, Coblence, Bonn, Cologne, Krefeld, Düsseldorf, Aix-la-Chapelle ; elles furent supprimées en 1924. Ces archives comprennent également les documents se rapportant à l’action économique de l’occupation (sanctions économiques de 1921 et préparation de l’occupation de la Ruhr). Services économiquessections économiques
  • P - Les archives du , comprenant les documents sur l’organisation et le fonctionnement des établissements français d’enseignement primaire et secondaire à la disposition des familles des membres des services de l’occupation, les notes d’élèves, les résultats d’examens, l’organisation des cours de français aux Allemands, le Centre d'études germaniques, l'École de commerce, l'École d’agriculture. Service de l’instruction publique
  • Q - Les archives du , service de la surveillance de la presse allemande et de l’organisation de la propagande française et de la contre-propagande. À cela s’ajoutent les collections de la «   » éditée sous les auspices du Haut-commissaire français pendant l’occupation. Service de presse et d’informationRevue Rhénane
  • R - Les archives du chargé de l’élaboration du plan financier de l’occupation, de la gestion financière des services français (budget, comptabilité, traitement du personnel, etc.), de la préparation et de la conduite du plan financier concernant le rendement des gages. Service financier
Chaque service avait son organisation d’archives, classées de façon différente, mais, dans la plupart des cas, sur une base méthodique.
Voir l'instrument de recherche présentant la sous-série AJ/9 :

Cote :

AJ/9/2889-AJ/9/6573

Publication :

Archives nationales (France)
2015
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Haut-commissariat français auprès de la Haute Commission interalliée des territoires rhénans
Les informations concernant le contexte historique de création des documents ainsi que l'histoire de leur conservation sont présentées dans l'introduction générale à la sous-série AJ/9.

Informations sur l'acquisition :

Versement

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
3045 cartons, 380 mètres linéaires

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales (France) pour les cotes AJ/9/2889 à AJ/9/4067 et AJ/9/4130 à AJ/9/6573. Les cotes AJ/9/4068 à AJ/9/4129 sont conservées aux Archives du ministère des Affaires étrangères.

Mises à jour :

Juillet 2015
  • Cette édition correspond à la publication dans la SIV des fichiers Xml produits en 2011.
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_054079