Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 2ème bureau (sous-série 155 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Affaires communales.

Cote :

155 W 31-100

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 2è bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 mai 1967

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau mis en ordre par JM Boyer en 1984, validé le 6 décembre 1984, repris sous Aide au classement le 8 janvier 2014.
Les cartons cotés de 1 à 30, 41, 78-79, 90 ont été éliminés le 10/06/2014
Les cotes 65-76 ont été intégrées en série O.
Les cotes 80 à 83 sont vacantes.
Les articles 84 à 89 ont été intégrés à la série M.
Les cotes 91-93 ont été réintégrées en série X (assistance et prévoyance).
Les cotes 101-102 ont été intégrées en 1 O.
Les dossiers antérieurs à 1940 devront être intégrés à la série lors de son prochain classement.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 41 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,80

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_155W_prefecture_2D2B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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