Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 2ème bureau (sous-série 155 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Affaires communales.
Cote :
155 W 31-100
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 2è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 mai 1967
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau mis en ordre par JM Boyer en 1984, validé le 6 décembre 1984, repris sous Aide au classement le 8 janvier 2014.
Les cartons cotés de 1 à 30, 41, 78-79, 90 ont été éliminés le 10/06/2014
Les cotes 65-76 ont été intégrées en série O.
Les cotes 80 à 83 sont vacantes.
Les articles 84 à 89 ont été intégrés à la série M.
Les cotes 91-93 ont été réintégrées en série X (assistance et prévoyance).
Les cotes 101-102 ont été intégrées en 1 O.
Les dossiers antérieurs à 1940 devront être intégrés à la série lors de son prochain classement.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 41 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,80
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_155W_prefecture_2D2B