Inventaire d'archives : Conseil général du département et commission départementale
Contenu :
Sous-série classée.
Conseil général (1 N 1-228) : procès-verbaux des délibérations (an VIII-1940), rapports du préfet (1802-1940) et extraits des voeux des conseils d'arrondissement (1831-1940) classés par sessions ; dossiers particuliers (an VIII-1932). Les rapports du préfet sont imprimés à partir de 1834. Les procès-verbaux des séances du conseil général le sont à partir de 1838.
Commission départementale (1 N 229-262) : procès-verbaux des délibérations (1871-1940) classés par sessions. Ils sont imprimés dès 1873.
Commission des économies (1 N 263-266) : travaux d'une commission spéciale créée par le conseil général (1932-1933).
Cote :
1 N
Publication :
THOTDESC.EDITEUR
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
266 articles ; 13 ml
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique dact. complet par René Toujas, 1978, 30 p.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD031_0001N
Thèmes :
administration départementale, administration générale, administration préfectorale, conseil général, département