Inventaire d'archives : Assemblée provinciale du Berry
Contenu :
Organisation de l'Assemblée, ^lrocès-verbaux des séances, ; ièces justificatifs des comptes ; impositions : instructions, états de répartition, états de distribution du moins-imposé, rôles, taxes d'office, requêtes, états de décharge ; recettes et dépenses : états, adjudications de travaux, distributions des fonds de charité ; travaux publics : devis et adjudications d'ouvrages, correspondance, plans ; statistiques.
Cote :
C/1089/1320,1454/1478,/1487
Publication :
Archives départementales du Cher
23/06/2016
Informations sur le producteur :
Producteur : Assemblée provinciale du Berry
Description :
Mise en forme :
État de la cotation : Définitive
Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Cher, t. II, 1885
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Importance matérielle :
265
30.00
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD018_000168