Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection transfrontalière des eaux (Rhin, Moselle et Sarre)
Titre :
Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection transfrontalière des eaux (Rhin, Moselle et Sarre) (1963-2003).
Cote :
20060194/1-20060194/40
Publication :
Archives nationales
2006
Informations sur le producteur :
Sous-direction de la coordination et de la réglementation de l'eau (direction de l'eau)
France. Ministère de l’Environnement. Direction de l’eau (1992-2008)
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
Novembre 2018Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023794