Inventaire d'archives : Agriculture ; Centre nationale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) (1976-1990)
Contenu :
Sommaire
Secrétariat général, mission Nouvelle-Calédonie et DOM-TOM. Art 1 : DOM-TOM, généralités : Conférence, étude, correspondance, rapport de mission ; 1980-1981. Art 2-3 : Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER) Guadeloupe, 1979-1987. Art 4 : Mission Nouvelle-Calédonie : Rapports, études, missions, textes réglementaires, mise en place de l’office foncier, correspondance ; 1976-1990.
Cote :
19960186/1-19960186/4
Publication :
Archives nationales
1996
Informations sur le producteur :
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018579