Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Saix
Cote :
E DEPOT 33 AA art. 1-3 ; E DEPOT 33 BB art. 1-40 ; E DEPOT 33 CC art. 1-32 ; E DEPOT 33 D art. 1-2 ; E DEPOT 33 DD art. 1-4 ; E DEPOT 33 E art. 1-3 ; E DEPOT 33 EE art. 1-7 ; E DEPOT 33 F art. 1-2 ; E DEPOT 33 FF art. 1-6 ; E DEPOT 33 G art. 1-10 ; E DEPOT
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune du Saix
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 7 février 2002
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.73
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 149
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_33