Art 1-34 (PM 1314-1347) : Versement de la direction des ports maritimes concernant des sujets extrêmement variés, 1880-1978 Art 1, 5 (PM 1314, 1318) : Congrès, associations, publications, 1961-1975 congrès internationaux de navigation, congrès portuaire international, association des grands ports français. Articles publies concernant les ports maritimes et les voies navigables Art 1 (PM 1314) : Tarification, organisation et réglementation du pilotage, 1961-1969 Art 2-4, 11-13, 30 (PM 1315-1317, 1324-1325, 1343) : Littoral, 1928-1974 : Lutte contre la pollution ; lutte contre la mer et les dommages causés par les inondations maritimes ; commission de coordination des recherches de corrosions et de salissures marines transport de matières dangereuses et d’hydrocarbures ; commission technique de la prospection et de l’exploitation des hydrocarbures en mer enquête du conseil de l’Europe sur la protection et l’aménagement des zones côtières en Europe ; valorisation des façades maritimes françaises ; profondeur des ports problèmes posés par l’adhésion de la France à la convention sur le plateau continental : PV des séances de la commission interministérielle ; loi du 3 décembre 1968 sur l’exploration et l’exploitation du plateau continental aménagement touristique du littoral : Commission interministérielle et service d’étude (dossiers des séances, rapports) ; inventaire des ports de plaisance, fiches signalétiques des ports des Alpes Maritimes ; protection des sites (Mont Saint-Michel) et inscription à l’inventaire, 1928-1974 Art 5 (PM 1318) : Problèmes sociaux : Conflits, incidents et grèves, conflits du remorquage ; convention concernant les inscrits maritimes, 1961-1976 Art 5 (PM 1318) : Conditions de navigation dans certaines parties du littoral : Réglementation ; études et réglementation concernant les aéroglisseurs marins, 1966-1973 Art 5-10, 14-15, 34 (PM 1318-1323, 1327-1328, 1347) : Ports, 1880-1969 ports francs : Proposition de loi tendant à leur création ports autonomes maritimes : Loi du 29 juin 1965 : Etudes préliminaires, documents parlementaires, séances du conseil des ministres et du Conseil d’Etat, décrets d’application ports maritimes : Plans et autres documents les concernant ; administration et régime (décrets) ; organisation des ports maritimes de commerce ports des colonies (Algérie et Tunisie) : Création, concessions, règlements, tarifs Art 13 (PM 1326) : Législation, réglementation : Correspondance et autres documents provenant de la direction des ports maritimes et voies navigables, 1915-1970 Art 16-29 (PM 1329-1342) : Domaine public maritime : Réglementation ; concessions (de jetées promenades et de ponts transbordeurs entre autres) ; gestion : Dossiers classés par département et par port, 1880-1965 Art 31 (PM 1344) : Contentieux, en particulier pour les contraventions de grande voirie (dossiers classés par département), 1919-1960 Art 32-33. Aéronautique civile et création d’aéroports sur le domaine public maritime : Mesures générales et dossiers classés par département et par port, 1920-1951