Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur. Dossiers de Serge Morvan, conseiller technique chargé des...
Titre :
Intérieur ; Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur. Dossiers de Serge Morvan, conseiller technique chargé des collectivités locales et de l'aménagement du territoire (1999-2002)
Contenu :
Le présent versement se compose de documents de travail de Serge Morvan, conseiller technique chargé des questions relatives aux collectivités locales, à l'environnement et à l'aménagement du territoire au cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur. Certains dossiers ont été ouverts par la prédécesseure de Serge Morvan : Sylvie Escande Vilbois, conseillère technique au cabinet de Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, de juin 1997 à septembre 2000. Les dossiers de Sylvie Escande Vilbois portent sur la réforme de la loi de finance, des marchés publics ou encore à la mise en place de dispositifs de dédommagement des victimes de catastrophes naturelles.
Cote :
20050072/1-20050072/27
Publication :
Archives Nationales
2005
Informations sur le producteur :
Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur
France. Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur (2000-2002)
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Les présents dossiers ont été remis, le 5 mai 2002, à la Mission des Archives auprès du ministère de l'Intérieur par Serge Morvan, conseiller technique de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, entre septembre 2000 et mai 2002.
A la Mission, les dossiers ont reçu comme cotation 2002/77 MI 1-27
Conditions d'accès :
La consultation de ces documents est régie, pendant 30 ans, par le protocole signé le 3 mai 2002, par Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, avec la direction des Archives de France dans le cadre de la remise des archives de son cabinet.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2021Réencodage complet de l'inventaire par le DJI
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019609
Personnes :
Chevènement, Jean-Pierre (1939-....), Escande-Vilbois, Sylvie, Morvan, Serge, Vaillant, Daniel (1949-....)
Institutions :
Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, France. Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur (2000-2002)
Thèmes :
catastrophe naturelle, collectivité territoriale, coopération intercommunale, décentralisation, départements et collectivités d'outre-mer, finances locales, politique de la ville