Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
Cote :
E DEPOT 107 B art. 1 ; E DEPOT 107 C art. 1-2 ; E DEPOT 107 CC art. 1-2 ; E DEPOT 107 D art. 1-17 ; E DEPOT 107 DD art. 1 ; E DEPOT 107 E art. 1-15 ; E DEPOT 107 F art. 1-37 ; E DEPOT 107 G art. 1-28 ; E DEPOT 107 GG art. 1 ; E DEPOT 107 H art. 1-28 ; E DE
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Sainte-Marie
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 17 janvier 2012
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon délai communicabilité en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.55
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 344
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_107