Inventaire d'archives : Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Archives anciennes :
Livre cadastre (1699-1789), impositions (1785-1790).
Archives modernes :
Textes officiels (an III-1940), délibérations du conseil municipal (an IX-1938), arrêtés du maire (1889-1940), actes du maire et correspondance (an IX-1938), contentieux (1902-1905), recensement de population (1836-1936), agriculture (an II-1940), cadastre révolutionnaire (1791-an VI), impositions (1792-1940), affaires militaires (an III-1939), garde nationale (an VIII-1872), police locale et générale (an IX-1940), élections (an VIII-1935), personnel municipal (1810-1898), budgets (an IX-1940), comptabilité (1793-1940), octroi (an II-1816), biens communaux (1831-1894), bâtiments communaux (1816-1932), voirie (1828-1837), cultes (an IX), assistance (an IX-1934), enseignement (1832-1939), bureau de bienfaisance (an IX-1912).

Publication :

Archives départementales de Vaucluse
2019
Avignon

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Le village de Saint-Marcellin-lès-Vaison est situé à trois kilomètres de Vaison-la-Romaine sur un territoire limité en partie par l'Ouvèze et traversé par le Lauzon. La commune occupe le versant occidental des collines du dôme de Saint-Romain, dominé par la hauteur du Darbousset (alt. 426 m). Ce versant est découpé par des ruisseaux encaissés (les ravins du Darbousset, de la Garène et de Férigoule, et le fossé de Combe Frégaoule) qui se jettent dans le Lauzon et l'Ouvèze.
Des recherches archéologiques ont été réalisées sur différents sites de la commune. Des fragments de dolia, de tuiles, de tessons ou de tegulae ont été trouvés aux quartiers la Ramade et le Grès. À proximité du château de Taulignan a été découvert un autel votif qui porte une dédicace à Jupiter. Aux abords immédiats de la chapelle Saint-Marcellin au sud du château de Taulignan, on a trouvé des fragments de sarcophages et des tombes de la fin de l'Antiquité. En 1830, une statuette de Bacchus en bronze a été trouvée sur la montagne de Darbousset, elle est conservée depuis au Musée Calvet.
D'après les recherches effectuées par Robert Bailly aux archives départementales de l'Isère, la première mention de Saint-Marcellin date de 1146, lorsque Tiburge princesse d'Orange donne le territoire à son fils Rambaud IV. En octobre 1335, après avoir été disputé entre les princes d'Orange et les Dragonet de Montauban, ce fief passe sous la suzeraineté des dauphins du Viennois lorsque Humbert reçoit l'hommage lige de Guichard de Lauras reconnaissant tenir de lui en franc-fief la bastide de Saint-Marcellin. Ce fief passe ensuite à Siffrey de Tholon, seigneur de Sainte-Jalle, conseiller delphinal, qui rend hommage le 27 juillet 1407. L'un de ses descendants, Falques de Tholon vend à Gaucher de Blégier en décembre 1549, certains terrains sur Saint-Marcellin et Vaison. Puis la famille de Blégier acquiert toute la seigneurie puisque le 29 novembre 1689, Joseph Louis Bernard Blégier de Taulignan prête hommage au roi dauphin. C'est à cette famille que l'on doit la construction du château de Taulignan au XVIème siècle. On apprend dans les registres de délibérations communales que le marquis de Taulignan quitte la commune en 1883, après avoir vendu son château menaçant ruines en plusieurs points à M. Leydier charron à Vaison.
À proximité du château se trouve la chapelle castrale dédiée à Saint-Marcellin qui a fait l'objet d'une recherche par Marie-Pierre Estienne parue dans "Châteaux médiévaux dans les Baronnies X-XIVe siècles".
Une autre chapelle dédiée à Sainte-Madeleine est édifiée près de la route montant au village. Elle est connue depuis le XVIIIe siècle et dépendait du diocèse de Vaison et de son chapitre. Au cours du XIXe siècle, le conseil municipal réclame en vain plusieurs fois à l'archevêque d'ériger la chapelle en succursale paroissiale de Vaison. Elle est utilisée comme église paroissiale jusqu'en 1908.
Saint-Marcellin est une enclave dauphinoise dans le Comtat jusqu'à la période révolutionnaire. Au moment de la création des départements, le village est incorporé au département de la Drôme et au district de Nyons, puis le 26 juillet 1793 il est rattaché à celui de Carpentras. Le département de Vaucluse est créé le 12 août 1793, il est constitué des districts d'Avignon, de Carpentras, d'Apt et d'Orange et du canton de Sault. La commune devient vauclusienne à ce moment-là. L'appellation Saint-Marcellin-lès-Vaison, utilisée depuis le XVIIIe siècle, a été autorisée par décret du 20 juillet 1920.
D'après "Vaison-la-Romaine et ses campagnes", Carte archéologique de la Gaule, par Michel Provost et Joël-Claude Meffre, "Dictionnaire des communes de Vaucluse" par Robert Bailly, et "Châteaux médiévaux dans les Baronnies X-XIVe siècles" par Marie-Pierre Estienne.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt (2017).
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Il semblerait que depuis longtemps les documents anciens ont été mal conservés. On retrouve dans les délibérations une réponse faite au préfet le 1er septembre 1829 relative à diverses questions sur les archives. On apprend qu'il "n'existe qu'un parcellaire ou livre cadastral des biens de la commune daté du 15 octobre 1699. On ne peut fixer de manière précise l'établissement des archives et l'on serait tenté d'en nier l'existence par le manque absolu des titres, pièces et documents. Il n'existe aucune pièce en parchemin ni registres anciens". D'autre part, la maison commune a été construite seulement dans les années 1830, ce qui a favorisé la dispersion des archives anciennes. On apprend en 1831 que "depuis un temps immémorial la maison du maire a toujours servi de maison commune ; à chaque changement de maire, les papiers de la commune existant dans les archives toujours errantes sont transportées d'une maison à l'autre, les papiers ont déjà parcouru une partie des maisons, et sont par conséquent exposés à des pertes".
Le 8 mai 1858, le conseil municipal confie au secrétaire de mairie et instituteur communal M. Roux la charge d'élaborer l'inventaire des archives communales conservées désormais dans la maison commune.
L'inventaire des archives anciennes réalisé le 24 septembre 1866 ne fait état que d'un seul document. Il s'agit d'un cadastre "courcier" coté CC 1 (1699-1789). Lors de l'inventaire du fonds communal déposé en 2017, on constate la présence de deux autres documents d'Ancien régime qui viennent compléter l'inventaire de 1866 (CC 2-3).
Le rapport d'inspection réalisée en 1881 indique que "la situation des archives est satisfaisante, l'inventaire des archives anciennes a été approuvé par le ministère de l'intérieur en 1867 et l'inventaire des archives modernes est en voie d'exécution" (AD84 3 T 211).

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Fonds classé. Fonds communicable

Langues :

Langue des documents: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'articles
Nombre d'articles: 169
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,66

Ressources complémentaires :

Inventaire(s) à consulter également
Saint-Marcellin-lès-Vaison. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Saint-Marcellin-lès-Vaison (1699-1703), 1866, manuscrit.
Sources complémentaires aux archives départementales de Vaucluse
Les archives départementales de Vaucluse disposent de peu de sources sur la commune avant son rattachement en 1793. Jusqu'à cette date, la commune appartenait au Dauphiné.
Institutions supprimées sous l'Ancien Régime et à la Révolution - Institutions civiles et judiciaires
B 265 Livres des nouveaux baux et concessions : tome III Saint-Marcellin (XVII-XVIIIe siècles)
Chapitre cathédral de Vaison-la-Romaine
6 G 206 État des dépenses de Saint-Marcellin pour le corps des anniversaires et le chapitre de Vaison (22 janvier 1734-22 juillet 1742).
Administrations et organismes de l'époque révolutionnaire (1790-1800)
4 L 80 Dénombrement de population : listes nominatives pour Saint-Marcellin-lès-Vaison (1792-1793).
4 L 82 Rôles des déclarations des revenus des propriétés foncières des habitants du district : commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison (1793-an II).
4 L 194 Procédure contre Jean-Jacques-Louis Gleize prêtre de Saint-Marcellin-lès-Vaison (an II).
12 L 41 Procédures (an III-IV).
4 Q 53 Tableaux des suspects et détenus dans les maisons de réclusion de Carpentras : habitants de Saint-Marcellin (an II) ; tableaux individuels de suspects et détenus : Joseph Favier, cultivateur, Marie Imbert, fileuse, de Saint-Marcellin-lès-Vaison (an II).
Fonds de la préfecture (1800-1940)
Administration générale, règlementation et police
2 M 53 Conseillers municipaux : nominations, procès-verbaux d'installation et serment, démissions (1815).
4 M 104 Cercles, chambrées et associations civiles (1848).
Élections
3 M 25, 44, 81, 610 Conseillers municipaux : procès-verbaux d'élections, d'installation et de prestation de serment, démissions et révocations (1837-1939).
3 M 14, 36, 58, 221 Listes électorales (1832-1939).
2 M 51, 55, 65, 69, 76, 81 et 3 M 43, 441 Maires et adjoints : élections, procès-verbaux d'installation et de prestation de serment, démissions (1816-1940).
Population
6 M 208 Recensement de la population : listes nominatives (an XII-1936).
Administration communale - Contrôle de légalité
2 O 111 / 1 Arrêtés de police (1845-1860)
2 O 111 / 2 Personnel (1881-1860)
2 O 111 / 3 École (1837-1936) (+plan)
2 O 111 / 4 Chapelle de la Madeleine (1851-1908)
2 O 111 / 5 Électrification (1926-1930)
2 O 111 / 6 Contentieux (1895-1905)
2 O 111 / 7 Emprunts (1900-1934)
2 O 111 / 8 Biens (1848-1894)
3 O 613 Chemins de grande communication : D 151 Vaison - Saint-Marcellin-lès-Vaison (1935-1941)
3 O 865-866 Chemins vicinaux ordinaires : généralités, CVO 1, 2, 3, 4, 5 (1837-1934)
3 O 956 Chemins ruraux et d'exploitation (1897-1905)
Finances et comptabilité communales
5 O 358 Comptes de gestion (1879-1939).
Direction des domaines
6 Q 46 Expropriation par la P.L.M. : enquêtes parcellaires communes de Gigondas, Sablet, Séguret, Vaison, Saint-Marcellin, Crestet, Entrechaux (1901-1902)
Chemins de fer
5 S 116 Exploitation de la ligne d'Orange à Buis-les-Baronnies : enquêtes parcellaires sur les communes de Déguret, Vaison-la-Romaine, Saint-Marcellin-lès-Vaison, Le Crestet, Entrechaux (1901-1903)
5 S 121 Création, dénomination et travaux à la gare de Saint-Marcellin-lès-Vaison (1910-1911)
Cours d'eau et hydraulique
7 S 78 L'Ouvèze à Saint-Marcellin-lès-Vaison : endiguement (1857-1866)
7 S 106 Le Lauzon à Saint-Marcellin-lès-Vaison : endiguement (1852-1906), construction d'une passerelle (1922)
7 S 679 Syndicat de défense contre l'Ouvèze à Saint-Marcellin-lès-Vaison : création (1883-1884)
Fonds de l'ingénieur en chef
7 S 396 L'Ouvèze à Saint-Marcellin-lès-Vaison : plan de digues (1862)
8 S 84 Distribution d'énergie électrique, concessions communales : Saint-Marcellin-lès-Vaison (1925-1940)
Cadastre (1800-1974)
Les archives versées par le service du cadastre contiennent le procès-verbal de délimitation de la commune, les états de section et les matrices cadastrales pour la période 1825-1930 (3 P 3/1486-1493), mais aussi le plan cadastral napoléonien (3 P 2/252).
Affaires culturelles (1800-1940)
1 T 165 Enseignement : dossier d'inspection de l'école primaire pour la période 1800-1900.
Fonds de l'école pour la partie moderne (1800-1940) en 1 T 913-919, et en 2098 W 1-37 pour la partie contemporaine (depuis 1940).
3 T 211 Archives : dossier d'inspections des archivistes départementaux dans la commune (1857-1867).
Tribunal de première instance d'Orange (1800-1926)
3 U 4/485-486 Rapport d'experts : litige au sujet des chemins de Chabrières, du Darbousset et de Sarrière (Guintrand contre commune, 1899).
3 U 4/486 Rapport d'experts : litige au sujet du chemin de la Gasparotte (1901).
Fonds de la sous-préfecture d'Orange (1800-1940)
4 Z 258 Commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison (an XIV-1908).
Fonds d'érudits-Fonds Léopold Duhamel
2 F 132 Recherches administratives et expertises judiciaires. - Saint-Marcellin-lès-Vaison, litige de propriété dans l'affaire Brusset-Guintrand : correspondance, copies de documents (vers 1880-1915).
Sources complémentaires hors archives départementales de Vaucluse
Archives nationales
K 205 // 17 Monuments historiques, copies de chartes. - Inventaires et extraits des archives de diverses Chambres des comptes, analyses des chartes de la Chambre des comptes du Dauphiné : Saint-Marcellin les Vaisons (pièces 2584 à 2597) (1244 à 1689).
W 412 // 946 Tribunal révolutionnaire : affaire Jean-Jacques-Louis Gleize (prêtre), Cosme Peyre (maire), Joseph-Marie Guintrand (agent national de la commune) et Joseph Villelongue (chirurgien-secrétaire-greffier), jugés le 11 juillet 1794 pour avoir produit des faux afin de protéger le prêtre Jean-Jacques-Louis Gleize. Le dossier d'accusation contient les procès-verbaux des interrogatoires, les pièces à conviction (lettres de recommandation, certificat patriotique) et un registre falsifié des délibérations de la commune de Saint-Marcellin-lès-Vaison (13 novembre 1790-18 février 1793).
Archives départementales de l'Isère
Le "Regeste Dauphinois" du chanoine Ulysse Chevalier renvoie vers des documents conservés aux archives départementales de l'Isère, dans le fonds de la chambre des comptes du Dauphiné, notamment :
- AD 38 B 3159 "Sentence arbitrale prononcée par Guillaume de Baux entre Dragonet de Montauban et son fils Raymond, d'une part, et Raymond de Mévouillon et son épouse Saure d'autre part... Dragonet dut donner à Raymond le château de Saint-Marcellin [-lès-Vaison]" (1er mai 1214) (Reg. Dauph. 6268)
- AD 38 B 3241 "Hommage lige de sa personne rendu au dauphin, baron de Montauban, par Guichard de Loras, chevalier, qui reconnaît tenir de lui en fief noble, franc et antique la bastide, maison et forteresse de St-Marcellin in Vanesio, dioc. de Vaison aux Baronnies, avec ses mandement, territoire et dépendances"... (20 novembre 1335) (Reg. Dauph. 27718)
- AD 38 B 4408 "Humbert, dauphin de Viennois, en vue d'obtenir l'absolution de l'excommunication qu'il avait encourue à l'occasion de sa dette envers le Saint-Siège, livre en payement de 16200 flor. d'or poids de Florence au pape Benoit XII et à l'église Romaine le château et mandement de Mirabel au diocèse de Vaison, et le fief de la bastide de Saint-Marcellin, même diocèse" (22 août 1341) (Reg. Dauph. 31118)
- AD 38 B 2617 "Humbert de Loras, ..., seigneur de la bâtie de Saint-Marcellin in Vaynesio, dioc. de Vaison, ... reconnaît tenir du dauphin Humbert comme seigneur de la baronnie de Montauban, en fief franc, noble et antique, sous hommage lige la susdite bâtie, avec maison et forteresse" (18 novembre 1348) (Reg. Dauph. 36132)
Archives départementales de la Drôme
On trouvera dans le fonds du contrôle des actes, de l'insinuation laïque et des droits joints, les tables de sépultures pour Saint-Marcellin-lès-Vaison pour la période 1765-1784 (2 C 1402).
Pour la période révolutionnaire, on consultera un dossier (L 1698) de procédures criminelles pour les tribunaux de district du Buis et Nyons, intitulé : dévastation des fermes de M. de Taulignan à Saint-Marcellin-lès-Vaison (1791).
Archives municipales de Vaison-la-Romaine
Archives anciennes
On trouvera des informations en lien avec Saint-Marcellin-lès-Vaison dans les délibérations de Vaison-la-Romaine :
- BB 2 Désignation d'arbitres pour régler à l'amiable le grand procès devant le parlement de Grenoble au sujet de la limite des territoires de Vaison et de Saint-Marcellin (11 mars 1532).
- BB 7 Sur la remarque d'habitants de Vaison et de membres du clergé, les gens de Saint-Marcellin font moudre leur grain ailleurs qu'au marché banal de Vaison, le conseil décide de les contraindre à n'user que de ces moulins et, particulièrement pour les habitants de Saint-Marcellin de leur donner à choisir entre l'usage du moulin de Vaison et la perte des privilèges dont ils jouissent à l'égal des Vaisonnais (19 mai 1581).
- BB 7 Conflit avec Foulquet de Tholon, seigneur de Sainte-Jalle et Saint-Marcellin, au sujet des empiètements qu'il fait sur le terroir de Vaison dans le quartier dit de l'Auzon au mépris de la transaction sur les limites de Vaison et de Saint-Marcellin du 5 avril 1549 (11 novembre 1583).
- BB 7 Nouvelles négociations avec M. de Sainte Jalle au sujet des limites des terroirs de Vaison et de Saint-Marcellin dans le quartier du Lauzon parce que les droits du Pape et ceux du Roi y étaient engagés, Saint-Marcellin étant une enclave dauphinoise dans le Comtat (8 janvier 1585).
- BB 11 Protestation de Foulquet de Tholon contre le logement du régiment de Montplaisir dans les maisons des habitants et du seigneur de Saint-Marcellin provoquant des dégâts (5 juin 1596).
L'assemblée primaire du nouveau canton de Vaison procède à la nomination du juge de paix, de ses assesseurs et du président de l'administration municipale du canton (10 brumaire an IV).
Archives modernes
- 3 F 3 Statistiques cantonales quinquennales (1852) puis annuelles (1853-1859)
- 3 F 4 Statistiques cantonales annuelles (1860-1873)
- 6 O 4 Création d'une association syndicale libre d'arrosage pour le canal de Lauzon à Saint-Marcellin et Vaison (1967)

Références bibliographiques :

Bibliographie
  • Chevalier (U.), Regeste Dauphinois ou Répertoire chronologique et analytique des documents imprimés et manuscrits relatifs à l'histoire du Dauphiné, des origines chrétiennes à l'année 1349, Valence, Imprimerie Valentinoise, 1913.
  • Bailly (R.), Dictionnaire des communes de Vaucluse, Avignon, Barthélémy, 1985, 675 p.
  • Provost (M.) et Meffre (J. C.), "Vaison-la-Romaine et ses campagnes", Carte archéologique de la Gaule, Paris, 2003, 553 p.
  • Estienne (M.P.), Châteaux, villages, terroirs en Baronnies, Xe-XVe siècles, Aix-en-Provence, Université de Provence, 2004, 287 p.
  • Estienne (M.P.), Châteaux médiévaux dans les Baronnies, Xe-XIVe siècles, Châtillon-sur-Chalaronne, 2008, 161 p.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales de Vaucluse

Personne ou Organisation :

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD084_IR0000574

Où consulter le document :

Archives départementales de Vaucluse

Archives départementales de Vaucluse