Inventaire d'archives : 525Edepot - Archives communales déposées de Vauconcourt

Institution de conservation :

Archives départementales de la Haute-Saône

Identifiant de l'unité documentaire :

525Edepot3-35

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_525Edepot_Archives_communales_déposées_de_Vauconcourt

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Conditions d'accès des documents :

Archives publiques

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Achat du 01/01/1959
Dernier ajout le 28/01/2008

Références bibliographiques :

Informations sur le producteur :
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
ADMINISTRATION COMMUNALE (1730-1800)
525 Edepot 1
BIENS ET BOIS COMMUNAUX (1739-1771)
525 Edepot 2
CULTE (1613-1792)
525 Edepot 6-11
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1793-1929)
525 Edepot 3-5, 525 Edepot 12-15
ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE (1868-1929)
525 Edepot 16
CONTRIBUTIONS (1810-1916)
525 Edepot 17
AFFAIRES MILITAIRES (1815-1924)
525 Edepot 18-20
POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE (1816-1924)
525 Edepot 21-24
ELECTIONS ET PERSONNEL (1827-1923)
525 Edepot 25
FINANCES DE LA COMMUNE (1816-1876)
525 Edepot 26
EDIFICES COMMUNAUX (1779-1912)
525 Edepot 27
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX (1729-1945)
525 Edepot 28-29
VOIRIE-REGIME DES EAUX (1809-1934)
525 Edepot 30-31
CULTES (1806-1861)
525 Edepot 32
ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1861-1924)
525 Edepot 33
INSTRUCTION PUBLIQUE (1819-1934)
525 Edepot 34-35

Origine :

producteur:
COMMUNE DE VAUCONCOURT

Description physique :

Importance_matérielle: 1,5 Ml 35

Note :

La localité de Nervezain, qui dépendait avant la Révolution de la paroisse de Vauconcourt, a été rattachée à cette commune en 1970 et prend le nom de Vauconcourt-Nervezain. Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 2827, procédures civiles et criminelles concernant les habitants de Vauconcourt (1710-1780). B 7007, 7026, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit de 1749, dans les communautés de Nervezain et Vauconcourt. B 9030, 9031, justice seigneuriale de Vauconcourt (1735-1770). B 9409, règlements de bois concernant Vauconcourt (1708-1792). B 9827, déclaration des droits et fonds de la baronnie de Rupt, dont dépendaient Vauconcourt et Nervezain (sans date). C 48, extraction et lavages des mines appartenant à la famille Clermont d'Amboise, et situées à Vauconcourt (1723-1783). C 135, 202, réparations du presbytère de Vauconcourt et marchés divers (1773-1789). C 463, 532, rôles et répartements des impositions dans les communautés de Nervezain et Vauconcourt (1729-1790). E 875, répartements et quittances des impositions (1780-1784), marché pour la réparation de l'église de Vauconcourt (1784). E 905, élections d'officiers municipaux à Vauconcourt (1781). G 188, fondaations et rentes, au profit de l'église de Vauconcourt (1684-1761). H 332-334, titres et propriétés de l'abbaye de Cherlieu à Vauconcourt (1283-1724), procès entre l'abbaye et la communauté (1568-1700). 169 E dépôt 11, registre paroissial de Confracourt et Vauconcourt (1793-1810). 446 E dépôt, forges de Vauconcourt (1856-1873).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Organisation :