Inventaire d'archives : Ministère du travail, Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale : dossiers de...
Titre :
Ministère du travail, Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale : dossiers de séances (1975-1993)
Contenu :
Ce versement est constitué des dossiers de séance du conseil de gestion du fonds de la
formation professionnelle et de la promotion sociale. Pour la majorité d'entre eux, chaque
dossier comporte le dossier de travail et le compte-rendu de séance.
:Sommaire
Art 1-10 : Dossiers de séance du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle
et de la promotion sociale, 1975-1993.
Cote :
20010315/1-20010315/10
Publication :
Archives Nationales
2001
Informations sur le producteur :
Département du financement et des affaires générales
(délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle)
Informations sur l'acquisition :
Versement de 2001.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
10 articles (3,1 mètres linéaires)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013689