Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XCVI

Cote :

MC/ET/XCVI/285

Publication :

Archives nationales
2015
Paris

Informations sur le producteur :

Etude XCVI

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès :

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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Langues :

FrançaisEspagnol

Description physique :

Importance matérielle :
0,12 ml ou 1 carton (boîte 12,5 cm)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_054133

Institutions :

Etude XCVI

Archives nationales

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