Inventaire d'archives : Instruction publique, sciences et arts avant 1790...

Institution de conservation :

Archives départementales des Yvelines

Titre :

Instruction publique, sciences et arts avant 1790

Contenu :

Aux Archives départementales des Yvelines, la série D rassemble les archives provenant des collèges et autres maisons d'éducation confisquées à la Révolution, auxquelles s'ajoutent quelques pièces relatives à quelques biens appartenant à l'Université de Paris et situés sur le territoire de l'ancienne Seine-et-Oise. On y trouve notamment les archives de la Maison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr, fondée par Mme de Maintenon, qui représente le fonds le plus important et le plus riche de la série.
Ces archives se composent principalement de titres et de documents comptables (inventaires des titres, titres etc remontant pour certains au Moyen Age) confisqués à la Révolution, mais on trouvera quelques documents pédagogiques (cahiers de géographie en D sup 1-261, livres de chant en D124-129) dans les fonds du collège d'Orléans à Versailles ou de la maison d'éducation de Saint-Louis à Saint-Cyr. Par ailleurs, il convient d'attirer l'attention du chercheur sur le fait que les archives de nombreux établissements se réduisent à quelques documents seulement. Enfin, il est inutile de chercher ici les archives du collège qui existait à Mantes depuis le XIIe siècle, car ce dernier avait cessé d'exister avant la Révolution, comme le souligne Émile Coüard, qui en dressé l'historique (introduction du tome 1 de l'inventaire sommaire de la série D, Versailles, 1904, p. XLVII).
Pour en savoir plus, consulter l'introduction de l'inventaire sommaire paru en 1904 (format pdf).

Identifiant de l'unité documentaire :

FR/FR-AD078/D 1-1945

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD078_000-002_000-000-156

Publication :

Archives départementales des Yvelines
2011
Montigny-le-Bretonneux

Informations sur l'acquisition :

Les archives de l'ancien département de Seine-et-Oise ont reçu les documents provenant des collèges et autres maisons d'éducation au titre du séquestre révolutionnaire.

Conditions d'accès :

Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.

Conditions d'utilisation :

Par délibération du 14 février 2014, le Conseil général des Yvelines a placé les documents décrits dans cet inventaire sous licence libre Etalab. Ils sont librement réutilisables, sous réserve de préciser leur provenance sous la forme précisée ci-dessous.

Description physique :

Importance matérielle :
89, 50 ml

Ressources complémentaires :

Inventaire sommaire des archives départementales des archives civiles, série D, tome 1, articles 1-455, par Émile Coüard, Versailles, Imprimerie de la Préfecture, 1904, L-403 p.
Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles, série D, tome 2, articles 456-1958, par Émile Coüard et Henri Lemoine, Corbeil, Imprimerie Crété, 1940, 214 p.
Index des noms de personnes de la série D, par Suzanne Bouyssié, fichier ms, [s.d.].
Bordereau de dévolution des fonds de la série D, transférés dans les nouveaux départements de l'ancienne Seine-et-Oise, par département, par Claudine Brohon et Christine Chaix, 1987, 4 p. mss (n° 34).
État des documents retrouvés et réintégrés en série D, Maison royale de Saint-Louis et Ursulines de Poissy, par Jean-Joseph Milhiet, 1997, 6 p. dactyl.

Références bibliographiques :

COMPÈRE (Marie-Madeleine), JULIA (Dominique), Les collèges français, XVIe-XVIIIe siècles. Répertoire II - France du Nord et de l'Ouest, Paris, INRP-CNRS, 1988, p. 456-457

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Yvelines.

Mises à jour :

juillet 2013
  • L’encodage de cet instrument de recherche a été revu par la société Fontaine et Fils Archives Services, selon la version n°2 du Guide d'encodage des Archives départementales des Yvelines.
  • 12 Décembre 2014
  • Cet instrument de recherche a été relu et modifié en vue de sa publication sur APENET.
  • 24 Décembre 2014
  • Cet instrument de recherche a été automatiquement converti au format de l'EAD utilisé pour le Portail européen des Archives grâce à l'outil de conversion proposé sur le site du Portail.
  • Converted_apeEAD_version_1.7.3