Inventaire d'archives : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Contenu :
La documentation cadastrale se compose de trois types de documents principaux : les plans, les états de sections et les matrices.
Résumé: La loi du 15 septembre 1807 fixe les principes généraux de confection du cadastre national, souhaité par Napoléon 1er dans un but fiscal, comme base de l'impôt foncier. Elle préconise de réaliser des plans parcellaires et de lister les propriétaires. Dans l'Ain, les plans sont réalisés par des géomètres de 1807 à 1856.
Cote :
3 P 1-10188 ; 1777 W 2-498
Publication :
Archives départementales de l'Ain
Bourg-en-Bresse
Informations sur le producteur :
Origine: Centre des impôts fonciers du département de l'Ain. Il existe trois centres Bourg-en-Bresse, Nantua et Trévoux.
Centre des impôts fonciers du département de l'Ain. Il existe trois centres Bourg-en-Bresse, Nantua et Trévoux.
Le service fiscal a été mis en place à partir de 1807 par Napoléon 1er, il a pour but de prélever la taxe foncière sur les biens bâtis et non bâtis en respectant la nature et la qualité du sol (pré, jardin, vigne, étang, maison...)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Répertoire méthodique en suivant l'ordre alphabétique de communes.
Conditions d'accès :
Archives publiques Archives publiques
Libre de consultation
Conditions d'utilisation :
Libre de droit
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Total plans napoléonien et atlas cantonaux 6305 Total matrice cadastrale et états de section 3631 registresTotal limites de communes 117 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 341,00
Dimensions :
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Le cadastre de 1830 de Bourg-en-Bresse / Archives municipales de Bourg-en-Bresse ; notice de présentation par Nathalie Rodet. (2004), BIB A 35.Recensement général du vignoble : cadastre viticole, Ain / Ministère de l'Agriculture ; Institut des vins de consommation courante ; Service du cadastre viticole. (1963), BIB C 802.Inventaire des noms de lieu des communes de l'Ain, Saint-Etienne-du-Bois. Etude des microtoponymes / Marie-Josette Subtil ; avec la collaboration de Jean-Pierre Gerfaud et Noël Poncet ; préface de Jean-Baptiste Martin. (2016), BIB D 2623.Observations sur l'évaluation du produit des biens ruraux dans les communes de l'Ain soumises à l'opération du cadastre. (Début 18e siècle), BIB MS 29-5.Direction générale des contributions directes [et du cadastre] (1re division. 2e bureau). Instruction générale sur les réclamations en matière de contributions directes et de taxes assimilées (10 janvier 1916) / Ministère des Finances. (1916), BIB OG 2234.La mesure cadastrale : estimer la valeur du foncier / sous la direction de Florence Bourillon, et Nadine Vivier. (2012), BIB OG 2547.Guide pratique du cadastre / André Maurin. (2012), BIB OG 2723.Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, le fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac. (2011), BIB USU 20.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ain
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD001_CADASTRE_NAPO