Inventaire d'archives : 305Edepot - Archives communales déposées de Loeuilley
Cote :
305Edepot1-29
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE LOEUILLEY
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
IMPOTS ET COMPTABILITE (1780-1788)
305 Edepot 1
BIENS ET BOIS COMMUNAUX (1780-1785)
305 Edepot 2
CULTE (1724-1792)
305 Edepot 3-4
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1790-1916)
305 Edepot 5-11
POPULATION-COMMERCE ET INDUSTRIE-AGRICULTURE (1829-1914)
305 Edepot 12-14
CONTRIBUTIONS (1818-1916)
305 Edepot 15-17
AFFAIRES MILITAIRES (1791-1952)
305 Edepot 18-19
POLICE-HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE (1844-1933)
305 Edepot 20
ELECTIONS-PERSONNEL COMMUNAL (1840-1914)
305 Edepot 21-22
FINANCES DE LA COMMUNE (1826-1850)
305 Edepot 23
EDIFICES PUBLICS (1807-1889)
305 Edepot 24
BIENS ET BOIS COMMUNAUX (1687-1915)
305 Edepot 25-27
VOIRIE-TRAVAUX DIVERS-REGIME DES EAUX (1826-1930)
305 Edepot 28
INSTRUCTION PUBLIQUE (1839-1894)
305 Edepot 29
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 02/02/2004
Dernier ajout le 02/02/2004
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1 Ml
29
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Avant la Révolution, Loeuilley dépendait de la paroisse de Beaumont-sur-Vingeanne (Côte-d'Or). Après la ruine de l'église du prieuré de Saint-Martin-sur-Beaumont, les paroissiens furent admis dans l'église de Champagne-sur-Vingeanne, de 1725 à 1755, époque où les offices purent être célébrés dans la nouvelle église de Loeuilley. Pendant la période de 1724 à 1792, cette communauté eut toujours un vicaire particulier.
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
Voir 41 E dépôt, archives communales d'Autrey-lès-Gray.
B 1048, mandements de nouvelleté sur le fief de la seigneurie de Loeuilley (1685-1687).
B 1425, procès intenté par le seigneur de Loeuilley contre la fabrique (1775-1776).
B 7698, justice seigneuriale d'Autrey (1791).
B 8228 à 8232, justice seigneuriale de Loeuilley (1737-1789).
B 9335, affaires forestières (1690-1791).
C 42, construction de l'église (1722-1788),
C 131, fixation du traitement du curé (1762-1789).
C 149, règlement de dettes, échanges de terrains, réparations à l'église et au clocher (1761-1789).
G 1O5, copie du dénombrement de la comté et baronnie d'Autrey avec ses dépendances dont Loeuilley, rédigé en 1692.
H 886, donation aux Cordeliers de Gray par Girard de la Chaume, de tous ses biens sis à Loeuilley (1420).
3 O 315, travaux communaux (depuis 1806).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_305Edepot_Archives_communales_déposées_de_Loeuilley