Inventaire d'archives : 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 358-651

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 294
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,05

Ressources complémentaires :

Dans le service :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 319-320 : numéros suivis
1 Cd 1195-1196 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-276, 6 C 278-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1816-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940
1 M M 16-17, 21, 28 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 3 M 10-14 : listes électorales
3 M 3 M 197 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
4 M 322 : camp des Ile
4 M 66 : Casino
4 M 18 : commissariat de polic
4 M 311-327 : commissariat spécial
4 M 130 : police mobile
4 M 130 : voyageurs étrangers
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 160-166 : établissements classés
5 M 57-59 : laboratoire de chimie
5 M 10 : maison de tolérance
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 114 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 197 : forêt communale
7 M 45 : fruitière
7 M 151, 158 : gardes forestiers
7 M 116, 118-121 : haras
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 3 : banque commerciale Laydernier et Cie ; manufacture d'Annecy et Pont ; société Barut, Martin et Cie ;
société des Forces du Fier : société hôtelière du lac d'Annecy
Sous-série 9 M : industrie
9 M 1 : manufacture d'Annecy et Pont
9 M 12-13 : fabrique de bijouterie Lejeune
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 185-240 : Annecy 1861-1945
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/56 : état de section, 1867
3 P 3 /57-61 : propriétés foncières, 1867-1914
3 P 3/67-71 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1971
3 P 3/72-88 : matrices des propriétés bâties, 1910-1971
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 7: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 2-4 : justice de paix, cantons d'Annecy, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 210-211 : commune d'Annecy, 1860-1934
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940.
Série E DEPOT Communes
Les archives communales conservées dans le service des Archives municipales d'Annecy

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Annecy-Municipal [texte imprimé]. — Annecy : Mairie d'Annecy, 1969-1993.
Bulletin municipal d'informations
Pour les années antérieures, voir ºAnnecy-Informationsº (BM 3). Pour les années postérieures, voir ºAnnecy-la vieº (BM 5). [Cote : BM 4]
Bulletin paroissial de Notre-Dame de Liesse d'Annecy [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1933 à 1952. [Cote : BP 5]
Bulletin paroissial de Saint-Maurice d'Annecy [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1913 à 1920. [Cote : BP 4]
Bulletin paroissial de Saint-Joseph des Fins d'Annecy [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1949 à 1960.
S'intitule réellement : ºNotre chantier de Saint-Joseph des Finsº, Annecy, 1949-1960 [Cote : BP 6]
Voir les publications des Archives municipales d'Annecy ainsi que la bibliothèque des Archives départementales sur notre site internet.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001380

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie