Inventaire d'archives : 2 O 2275-2280 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Choisy (1858-1939)

Date : 1858 - 1939

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2275-2280

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).

Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 14

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,72

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 441-442 : numéros suivis

1 Cd 1318-1319 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 42-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, 1816-1817

8 FS 1/1-604: bureau d'Annecy, 1816-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 21 : listes électorales

3 M 208 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 179 : établissements classés, 1888-1938

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 180 : listes nominatives, 1861-1936

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940

7 M 49 : fruitière, 1913-1940

7 M 252 : forêt communale, 1860-1940

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 24 : foires

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/475 : état de section, 1866

3 P 3/476-477 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1867-1914

3 P 3/478-479 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1955

3 P 3/480 : matrice des propriétés bâties, 1911-1955

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 421 : suivi de l'école

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 82 : commune de Choisy, 1860-1934

Archives contemporaines :

Série continue.

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

BAUD, MARIOTTE, histoire des communes savoyardes, tome 3, Genevois, édition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 258]

DAVIGNON, Henri. Riche de sa terre généreuse et des vestiges archéologiques de son passé, Choisy ouvre sa porte au tourisme, le Messager, 29 octobre 1976, p 11.

[Cote : DOC 716]

VILLE-ALBERT, Jean. Souvent louée par son dynamisme constructif, Choisy vaste commune agricole, envisage sans complexe l'heure du choix : fusion ou association ?, le Messager, 7 janvier 1972, p4.

[Cote : DOC 104]

Choisy-Liens [texte imprimé]. — Choisy : Mairie de Choisy, 1995-en cours.

[Cote : BM 297]

Bulletin municipal de Choisy [texte imprimé]. — Choisy : Mairie de Choisy, 1981-en cours.

[Cote : BM 42]

Bulletin paroissial de Choisy [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1913 à 1945.

[Cote : BP 40]

Choisy [texte imprimé] : De la Préhistoire à nos jours / Jean Excoffier. — Bourg-en-Bresse : Musnier Gilbert Editions, cop. 2011. — 1 vol. (207 p). : ill. en noir et en coul. ; 23 x 22 cm.

[Cote : Bib 6421]

Notes historiques sur le château de Choisy [texte imprimé] / R. Oursel. — [S.l.] : [s.n.], 1962, 5 nov.

[Cote : 2 F 214]

Relevé [d¹architecture]- Le Porche du Château de Choisy [texte imprimé] / Stéphan Dégeorges. — [S.l.] : [s.n.], 2007. — 39 p. : en coul.

[Cote : F 1267]

La consigne des mâles de la commune de Choisy (1726-1732), avec en annexe le relevé des noms de famille de Choisy figurant sur les rôles de la Gabelle du sel des années 1561, 1562 et 1563 [texte imprimé] / Pierre Pallud. — [S.l.] : [s.n.], 1997. — 1 vol. (42 p.).

[Cote : F 1019]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

[Cote : DOC 1405]

Riche de sa terre généreuse et des vestiges archéologiques de son passé, Choisy ouvre sa porte au tourisme [texte imprimé] / H. Davignon. — [S.l.] : [s.n.], [1976].

[Cote : DOC 716]

Notices communales. Société des Amis du Vieil Annecy. — pp. 186-295.

In : Annesci, 1984 - N° 25. — 1984 - N° 25

Auteur Broise

[Cote : PER 1393]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001453

Institutions :