Inventaire d'archives : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général...

Titre :

Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) - Secrétariat général des affaires européennes (SGAE) (1958-1983)

Contenu :

Sommaire
CEEA (Communauté Européenne de l'Énergie Atomique). Art 1-47 (SGCI 5078-5124) : Développement de la recherche : Centre commun de recherches nucléaires, budget de recherche et d'investissement, programmes de recherche, diffusion des connaissances, contrats de recherche 1958-1983. Art 48-49 (SGCI 5125-5126) : Marché commun nucléaire 1958-1972. Art 50-57 (SGCI 5127-5134) : Entreprises communes et investissements 1958-1977. Art 58-60 (SGCI 5135-5137) : Transports de matières radioactives 1961-1969. Art 60 (SGCI 5137) : Diplômes Euratom 1962. Art 61-67 (SGCI 5138-5144) : Groupe des questions atomiques : Réunions 1961-1978. Art 68 (SGCI 5145) : Comité d'arbitrage 1960-1965. Art 69 (SGCI 5148) : Comité économique et social : Section spécialisée pour les problèmes nucléaires 1968-1972

Cote :

19880185/1-19880185/69

Publication :

Archives nationales
1988

Informations sur le producteur :

Secrétariat général des affaires européennes

Description :

Mise en forme :
Plan de classement

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014830

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