Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 1er bureau (sous-série 131 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs au contrôle des dépenses de l'Etat dans le département.

Cote :

131 W 1-20

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 1er bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 30 mars 1967.

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau repris sous Aide au classement le 07/01/2014.
Tri sommaire le 07/01/2014, élimination partielle (longueur initiale : 25 ml).
Classement et tri définitif terminée le 18/06/2014.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 boites neutres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,82

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_131W_prefecture_2D1B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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