Inventaire d'archives : ACCIDENTS ET NAUFRAGES EN MER.

Contenu :

Archives produites par la Direction du transport maritime, des ports et du littoral.

Cote :

20130517/1-20130517/42

Publication :

Archives nationales
2014
59, rue Guynemer, 90001, 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE

Informations sur l'acquisition :

Versement en 2013.
Historique de conservation :
Ce versement correspond à des documents collectés et gérés successivement par le bureau du contrôle des navires (Cap-de-la-Hague, ) jusqu'au bureau du littoral et du domaine public maritime (Erika)
On y trouve des dossiers issus du dernier déménagement de Fontenoy, généralement les plus anciens, mais aussi ceux arrivés dans le premier déménagement et traités par des intervenants extérieurs.
Le thème commun à ses dossiers est le traitement des incidents et catastrophes maritimes et leur conséquence pour l’environnement.

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L.213-2 du Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
14 cartons, 42 articles.
Dimensions :
4,20 mètres linéaires.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_053021

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