Inventaire d'archives : 1335W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 2 - Etudes Générales

Contenu :

Art. 1-23 : plan d'occupation des sols (1982-1990).
Art. 24-53 : projet d'intérêt général : travaux divers (1970-1993).

Cote :

1335W 1-53

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 2

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 2.
Versement du 02/12/1997

Description :

Mise en forme :
Bordereau

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
53 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1335W_1-53

Archives départementales de la Savoie

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