Inventaire d'archives : 2 O 2444-2454 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Doussard (1860-1940)

Date : 1860 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2444-2454

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 22

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Dans le service

Série E DEPOT Communes

E DEPOT DOUSSARD

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 487 : numéros suivis

1 Cd 1357-1358 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 42-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

2 L 19 : Doussard

Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

6 L 41 : registres des récépissés et quittances du Receveur d'Annecy, commune de Doussard

6 L 45 : Ponts-et-Chaussés, Doussard

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

10 L 85 : Doussard

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 124-128 : affaires communales

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1928-2078 : Bureau de Faverges, 1816-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 21 : organisation territoriale

1 M 40 : circonscriptions communales

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 25 : listes électorales

3 M 212 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 185 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 208: listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 50 : fruitière

7 M 285-287 : forêt communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 25 : foires

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O : dons et legs intéressant la commune

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/(+ n°) : état de section, dates

3 P 3/(+n°) : matrices des propriétés non-bâties, dates

3 P 3/(+ n°) : matrices des propriétés bâties, dates

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961 (ou conservation de Bonneville, ; conservation de Saint-Julien, ; conservation de Thonon, )

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R (+n°) : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

10 R (+n°) : contrôle des céréales, 1918

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 426 : suivi de l'école

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : justice de paix, canton de, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V (+ n°) : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V (+n°) : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X (+ n°) : commune de 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, Le Genevois et lac d'Annecy, tome 3. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 258]

Doussard, source du lac [texte imprimé]. — Doussard : Mairie de Doussard, 1998-en cours.

[Cote : BM 264]

Bulletin paroissial de Doussard-Chevaline [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1919 à 1937.

[Cote : BP 49]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Doussard. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

Cahiers manuscrits

[Cote : F 237]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988 : Doussard.

[Cote : DOC 1405]

Entre le lac d'Annecy et la barrière nord des Bauges, Doussard poursuit son extension industriel et touristique. (Monogr.) [texte imprimé] / H. Davignon. — [S.l.] : [s.n.], [1977].

[Cote : DOC 835]

Vestiges lacustres du 2ème Age du Fer à Doussard - le bout du lac (lac d'Annecy Haute-Savoie) : Les Amis du Viuz-Faverges. — P. 30-38.

In : Les Amis du Viuz-Faverges : Bulletin trimestriel d'histoire et d'Archéologie, N°37 -1997. — N°37 -1997. Auteur Billaud

[Cote : PER 1398]

Doussard Verthier au bout du lac d'Annecy [texte imprimé] / Yves Godard. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

[Cote : Br 2127]

Une mise au point (au sujet de l'expulsion du Curé de Doussard en 1907) [texte imprimé]. — [S.l.] : Impr. Commerciale d'Annecy, Juillet 1927. — 7 p. ; in-8°.

[Cote : Br 675]

Les derniers ours dans les montagnes de Doussard et de Faverges. Une battue à la Sambuy en l'an XIII. : Académie Florimontane. — pp. 71-121. In : Revue savoisienne, 1935 - 76e année - N° 2 - 2e trimestre. — 1935 - 76e année - N° 2 - 2e trimestre

Auteur Serand

[Cote : PER 1391]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001562

Institutions :