Inventaire d'archives : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes (1883-1995)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

INTRODUCTION
Ce fonds est composé en majeure partie de dossiers de personnels ayant travaillé au Bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer (BEPTOM), et gérés par le Service des ressources humaines.
Le BEPTOM, établissement public administratif, a été créé en 1956 comme Organisme de coopération technique chargé d'assister les offices ou services des postes et télécommunications des anciennes colonnies françaises et autres pays étrangers sur le plan technique et de coordonner leur action.
Placé sous la double tutelle du ministère de la coopération et du ministère des PTT, a été dissous en 1994.
Le Service des ressources humaines assurait donc la gestion administrative des personnels en service au BEPTOM et dans les services extérieurs (Centre nternationnal de perfectionnement des cadres des postes et télécommunications d'outre-mer ou CIPEC, Agence des timbres-postes d'outre-mer ou ATPOM), dans es offices des Territoires d'outre-mer, et auprès des Etats africains.
était en conséquence amené à suivre le déroulement de carrière de ces agents détachés de leur administration d'origine et à régler toutes les questions d'ordre social et administratif s'y rattachant.
Ce versement comporte 297 articles, dont :
- 290 articles (1 à 290) constitués de 3262 dossiers individuels de personnel, classés par numéro de dossiers.
- 7 articles (291 à 297) comportent divers éléments relatifs à la gestion sociale des personnels :
- cotisations de sécurité sociale de 1941 à 1961 pour les agents de l'ATPOM.
- cotisations de sécurité sociale pour tous les agents de 1958 à 1995.
- versement des retenues pour pensions civiles de 1991 à 1994.
Ces dossiers sont soumis à un délai d'utilité administrative (DUA) de 90 ans à compter de la date de naissance pour les dossiers de personnels, le DUA de la seconde catégorie de dossiers restant à déterminer.
A l'expiration du DUA, les dossiers seront triés selon la méthode d'échantillonnage retenue pour ce type de dossiers. [NOTE Conservation des dossiers commençant par les lettres B et T, et élimination des autres.]
Les dossiers de personnel du BEPTOM n'ont juqu'à présent fait l'objet d'aucun versement aux Archives nationales.
Sommaire
Dossiers de carrière des personnels du Bureau d’Etudes des Postes et Télécommunications d’Outre-mer (BEPTOM) et documents divers relatifs à la gestion du personnel, 1883-1995. Art 1-290 : Dossiers individuels de personnel (classement dans l’ordre numérique des dossiers), 1883-1963. Art 291-297 : Documents divers concernant la gestion de personnel : Déclarations de sécurité sociale, cotisations, 1941-1995.

Identifiant de l'unité documentaire :

19960095/1-19960095/297

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_013410

Publication :

Archives nationales
1996

Informations sur le producteur :

Direction générale de la poste

Description :

Mise en forme :
Classement numérique, par catégorie

Localisation physique :

Fontainebleau

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Nom de lieu :

    Type de document :

    Fonctions :