Inventaire d'archives : Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Luc ROUSSEAU et Patrick POUYANNE,...
Titre :
Postes, téléphone et télécommunications ; Cabinet et services rattachés ; Dossiers de Luc ROUSSEAU et Patrick POUYANNE, directeurs du Cabinet de François FILLON, ministre délégué à La Poste, aux Télécommunications et à l'Espace (1995-1997)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement a été effectué par Monsieur Luc ROUSSEAU, directeur du Cabinet de Monsieur François FILLON, ministre délégué à La Poste, aux Télécommunications et à l'Espace (1997).
Ingénieur en chef des Mines, Monsieur Luc ROUSSEAU, avant d'être nommé à ce poste, avait été directeur adjoint du Cabinet de François BAYROU, ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et directeur du Cabinet d'Elisabeth DUFOURCQ, secrétaire d'Etat à la Recherche en 1995.
Une partie des documents ont été reçus ou produits par le prédecesseur de Monsieur ROUSSEAU, Patrick POUYANNE, directeur du Cabinet de Monsieur François FILLON jusqu'en décembre 1996.
Ce fonds concerne la loi de règlementation des Télécommunications et ses décrets d'application, les autoroutes de l'Information et la création du Conseil général des Technologies de l'Information.
Sommaire
Cabinet de François Fillon, ministre délégué à la Poste, aux Télécommunications et à l’Espace de 1995 à 1997. Dossiers de Patrick Pouyanne et de Luc Rousseau, directeurs de cabinet. Art 1-6 : Télécommunications (réglementation et décrets d’application, statut de France Télécom, interconnexion, cryptologie, Agence Nationale des Fréquences (ANF), enseignement des télécommunications, 1995-1997. Art 6 (suite) : Situation de la poste au Liban, 1997. Art 7-8. Autoroutes de l’information, conseil général des technologies de l’information, 1995-1996. Art 8 (suite)-9 : Minutiers chronologiques, 1996-1997.
Cote :
19980313/1-19980313/9
Publication :
Archives nationales
1998
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé des Postes et Télécommunications
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015996
Personnes :
Institutions :
Agence nationale des fréquences (France), Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé des Postes et Télécommunications, France Télécom, Groupe La Poste (France)
Lieux :
Thèmes :
entreprise publique, espace, information, poste, statut juridique, télécommunication