Inventaire d'archives : Constructions scolaires dans les Landes (1953-2000)

Contenu :

Présentation du contenu
Suite à la décentralisation de 1982, de nombreuses compétences sont transférées de l'État vers les départements. Les dossiers concernent essentiellement le suivi des constructions scolaires entre 1983 et 1997.

Publication :

Archives départementales des Landes
2021
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Conseil général des Landes. Direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports
Biographie ou histoire
La Direction de l'éducation, des sports et de la culture apparaît dans les délibérations du Conseil général des Landes en 1995.
A l'été 2000, elle est scindée en deux directions : celle de la culture et celle de l'éducation, des sports et du patrimoine.
Au 1er décembre 2008 est créée une Direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports mettant l'accent sur les politiques éducatives pour favoriser l'accès à l'éducation et aux pratiques sportives en attribuant des aides pour les familles, les associations partenaires. De plus le Département s'est engagé dans une politique globale en faveur de la jeunesse en développant des dispositifs innovants : les parcours jeunesse, citoyen, les nouvelles technologies, les aides à la formation, aux transports, aux vacances... favorisant ainsi l'émancipation des jeunes landais pour les aider à devenir adultes.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 2477 du 13 septembre 2006).

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les articles 3 à 7, 9 et 10 ont été éliminés en vertu des circulaires de tri parues après la date de l'entrée des documents aux Archives.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
L'accès aux archives publiques est régi par les lois et règlements en vigueur. Librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 47 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,73

Ressources complémentaires :

Sources internes
Les dossiers concernant les équipements scolaires des communes traités par la préfecture entre 1960 et 1983 sont conservés sous les cotes 15 W, 1025 W, 1116 W, 1149 W, 1195 W et 1266 W. Ceux suivis par les Ponts-et-Chaussées puis la Direction départementale de l'équipement de 1940 à 2000 dans les versements 331 W et 1465 W, de la Direction de l'aménagement en 1392 W.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_00001364W

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