Inventaire d'archives : 472Edepot - Archives communales déposées de Saint-Rémy
Cote :
472Edepot1-35
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE SAINT-REMY
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 26/02/2003
Dernier ajout le 27/02/2003
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1 Ml
36
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
(1) Une note sur la première page indique qu'il s'agit de copies d'actes.
(2) Les actes de 1610 à 1614 et de de 1617 à 1625 se trouvent inscrits dans le troisième registre, 472 E depôt 6/GG3.
(3) Les derniers feuillets ont été arrachés.
(4) Une note en français relative à la transcription des actes.
(5) Lacunes pour les baptêmes de 1680 à février 1737, pour les mariages de 1665 à juin 1737. Les actes de sépultures ont disparu avant juillet 1737.
(6) Un ou plusieurs feuillets manquent à la fin de ce cahier.
(7) Dans ce registre on remarque notamment le baptêmee de deux cloches fondues aux frais de la marquise de Rozen (7 mai 1776) ; le procès-verbal d'une visite que fit le 23 mai 1780, Raymond de Durfort, archevêque de Besançon, accompagné de l'abbé de Clermont-Tonnerre, grand vicaire, à Jeanne-Octavie de Vaudrey, baronne de Saint-Rémy (procès-verbal placé après un acte du 5 février 1781) ; et l'état des enfants confirmé en 1782 (état placé après un acte du 7 janvier 1783)...
(8) Actes extraits de registres précédents concernant uniquement les familles Vaudrey et Rosen, seigneurs du lieu.
(9) Voir 472 E dépôt 16/H1, dégrèvement de contributions foncières (an VIII).
(10) Voir 472 E depôt 16/H1, déclarations de grossesses (1827-1829).
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 7017, déclarations de propriétés dans la communauté (1749-1752).
C 16, 47 200, 219, 246, administration communale, affaires diverses (XVII°-XVIII° siècles).
C 509, rôles et répartements des imposition dans la communauté (1729-1790).
D 46, traité passé avec le collège des Jésuites de Vesoul (1660).
H 385 à 387, titres de l'abbaye de Clairefontaine concernant Saint-Rémy (1134-1729).
34 J 88, registres de catholicité de Saint-Rémy (1806-1836). 3 O 454, travaux communaux (depuis l'an XII).
17 Edepot, archives communales d'Anchenoncourt-et-Chazel (1556-1756).
228 Edepot, archives communales de Faverney (1871).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_472Edepot_Archives_communales_déposées_de_Saint-Rémy