Inventaire d'archives : Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre des affaires soumises au Conseil de juin 1817 à décembre 1818.
Cote :
F/14/11041/92
Publication :
Archives nationales
2021
59, rue Guynemer, 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Entrée ordinaire.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions réglementaires du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_059225