Inventaire d'archives : Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre des affaires soumises au Conseil de juin 1817 à décembre 1818.

Cote :

F/14/11041/92

Publication :

Archives nationales
2021
59, rue Guynemer, 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Informations sur l'acquisition :

Entrée ordinaire.

Conditions d'accès :

Conformément aux dispositions réglementaires du Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
1 registre

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_059225

Archives nationales

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