Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ;...

Titre :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction des affaires techniques ; Bureau utilisation des aéronefs (1963-1983)

Contenu :

Sommaire
Art 1-11. Autorisations d'ouverture de lignes aériennes, 1963-1983. Art 12-17 : Inspections et Contrôles techniques des compagnies aériennes : compte rendus de missions, rapports, correspondance, 1967-1983. Art 18-32 : Réglementation et autorisations de transport aérien de matières dangereuses : Dossiers généraux, études, autorisations, 1964-1983

Cote :

19860010/1-19860010/32

Publication :

Archives nationales
1986

Informations sur le producteur :

Bureau de l'utilisation des aéronefs (direction générale de l'aviation civile)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012783

Archives nationales
  • Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction des affaires techniques ; Bureau utilisation des aéronefs (1963-1983)

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