Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ;...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction des affaires techniques ; Bureau utilisation des aéronefs (1963-1983)
Contenu :
Sommaire
Art 1-11. Autorisations d'ouverture de lignes aériennes, 1963-1983. Art 12-17 : Inspections et Contrôles techniques des compagnies aériennes : compte rendus de missions, rapports, correspondance, 1967-1983. Art 18-32 : Réglementation et autorisations de transport aérien de matières dangereuses : Dossiers généraux, études, autorisations, 1964-1983
Cote :
19860010/1-19860010/32
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Bureau de l'utilisation des aéronefs (direction générale de l'aviation civile)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012783
Thèmes :
autorisation de transport, compagnie aérienne, matière dangereuse, sécurité, transport aérien
Type de document :
Fonctions :
autorisation d'exploitation, contrôle technique, inspection, réglementation