Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 1er bureau (sous-série 152 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers relatifs au traitements des fonctionnaires.
Dossiers financiers, sociaux, divers.

Cote :

152 W 250

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 1er bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 21 avril 1967

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau repris sous Aide au classement le 10/12/2013

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 49 cartons et 201 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,10

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_152W_prefecture_2D1B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens