Inventaire d'archives : Archives communales de Ruffiac

Contenu :

Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1790-1901). Correspondance (1808-1822). Assurances (1863, 1883). Population (1836-1936). Contributions (1818-1848). Administrations financières (1814). Affaires militaires (1813-1940). Élections (1848-1955). Finances communales (1873-1938). Bâtiments communaux (1882-1897). Voirie (s. d.). Travaux publics (1931). Culte (1881-1906). Bureau de bienfaisance (1888-1938).

Cote :

BAS 1-2 ; 1 D 1-7 ; 2 D 1-4 ; 4 D 1 ; 1 F 1-2 ; 1 G 1 ; 3 G 1 ; 1 H 1 ; 2 H 1 ; 1 K 1-10 ; 1 L 1-4 ; 2 M 1 ; 4 M 1-4 ; 1 O 1-2 ; 1 P 1

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne
2018
Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
Commune de Ruffiac - 47700 -
Arrondissement de Marmande
Canton Les Forêts de Gascogne
180 habitants
La commune de Ruffiac a été associée à la commune d'Antagnac en 1973 et détachée en 2001.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales en novembre 1989 et juin 2015.
C'est en janvier 2018 que les archives ont été rassemblées et classées.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 42
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Dossiers communaux soumis à la réglementation de la préfecture : 2 O 227/1-15 et 3 O 227/1-2.
Sources externes
Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).
Documents séparés
Archives antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
E SUP 1250-1252 : paroisse de Saint-Pierre de Ruffiac, baptêmes, mariages, sépultures, 1682-1686 / 1718-1766 / 1766-1792.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000001287

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

Liens