Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 5R - Gendarmerie

Contenu :

Documents relatifs à l'organisation et au fonctionnement des brigades de gendarmerie

Cote :

5 R 1-33

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre de classement de la série R (circulaire des Archives de France du 18 décembre 1998)

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Librement communicable

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à l'autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 33 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.30

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
série N, sous-série 2 Z
Sources externes
Archives nationales
Documents séparés
2 Z 57, 123, 124

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_5R

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens